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En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l'assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. Article 20 – Réunions Les lieux des réunions sont fixés par le conseil d'administration ou le bureau. Fait à Lyon Le 28/02/2014
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REGLEMENT INTERIEUR DU MOTO CLUB Le principe du club est simple: faire de la moto… des balades sur un ou plusieurs jours, des sorties, des rencontres et tout cela dans une bonne ambiance et dans le respect de chacun. Le MCL est un club moto qui regroupe des personnes venant d'horizons différents avec des motos différentes qui partagent la même passion: la moto. Le blog est là pour témoigner de la bonne ambiance qui règne. Nul n'a obligation de participer à telle ou telle activité. Ne vient et ne participe que celui qui le souhaite. Lors d'une sortie, un départ organisé a forcément un retour, alors faisons le ensemble. Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent, il est également disponible sur le blog. Le règlement intérieur | Clécy MotoClub. ARTICLE 1: PERMIS ET ATTESTATIONS D'ASSURANCE Article 1. 1 La participation aux sorties motos implique que tous les participants possèdent la carte grise et l'assurance en cours de validité de leur véhicule et qu'ils s'engagent à respecter les règles du code de la route pour eux et leur véhicule.
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L'Association pourra organiser des achats groupés, négocier des tarifs préférentiels auprès de fournisseurs de pièces et d'équipements moto mais aussi produits moto, tee-shirts, porte-clés.... L'Association organisera des sorties en moto, dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s'y prête. Par ailleurs l'Association s'autorise toute manifestation festive ou non, qu'elle juge conforme à l'esprit qui l'anime. Mayans MC France: Règles du MC. Article 9: - Équipement matériel du pilote Pour participer aux sorties l'adhérent pilote devra posséder: Le permis l'autorisant à la conduite; Les assurances obligatoires Sa machine devra être conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications et pleins étant faits avant le départ. L'Association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie de l'adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
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La période de prospect se termine dès lors que son parrain évoque son passage en réunion, la hiérarchie tient compte de son jugement et décide ou non de lancer un vote pour l'obtention de son patch suivant le parcours du prospect ( d'où l'importance du respect, de l'écoute, de la motivation etc etc).
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Pour télécharger le règlement et signer le volet d'adhésion, c'est ici: Bulletin adhesion mc Le montant de l'adhésion est fixé à 18€ par personne et par an. L'adresse pour ceux qui souhaitent adhérer via le bulletin est: Moto Club des Fennecs Albiassains - Mairie - Place de l'Hôtel de ville - BP 3 - 82350 Albias Le montant de la participation pour les non adhérents est de 5€ par casque et par sortie. Règlement intérieur du Moto Club des Fennecs Albiassains L'absorption d'alcool est fortement déconseillée lors des manifestations. Article 1: Permis et attestations d'assurance Article 1. 1 La participation aux sorties motos implique que tous les participants possèdent la carte grise et l'assurance en cours de validité de leur véhicule et qu'ils s'engagent à respecter les règles du code de la route pour eux et leur véhicule. Article 1. 2 M / Mme …………………………………………………. Règlement club mc download. ………… s'engage à ne pas participer aux sorties, en tant que conducteur, dans le cadre d'une suspension ou d'une annulation de son permis de conduire.
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Les invités à une manifestation qui bénéficient de la structure du club, s'acquitteront d'un droit de participation temporaire. Ces invités sont soumis au même règlement et conditions que les membres. Article 2. 5 L'année d'adhésion débute à la date de la dernière assemblée générale et se termine à la date de la prochaine assemblée générale. Les cotisations doivent être réglées avant le 31 janvier de l'année en cours. Règlement club mc 2. Article 3: Sécurité et organisation Article 3. 1 Dans chaque groupe, l'adhérent reste responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l'adhérent face à ses responsabilités. Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance au club pour minimiser sa faute devant les représentants de l'ordre. Article 3. 2 Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d'annuler tout ou partie d'une manifestation pour cas de force majeure ou pour raison de sécurité. Article 4 Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par le bureau qui pourra décider de ses modifications selon les besoins du club.
Article 8- Moyens de ressources Les ressources de l'association comprennent: Le montant des cotisations Les produits des activités Les subventions des collectivités publiques et organismes habilités Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur Article 9 – Administration L'association est administrée par un conseil d'administration composée de 9 membres au maximum élus pour un an par l'assemblée générale. Article 10 – Assemblée générale ordinaire L'assemblée générale est composée des membres à jour de leurs cotisations. Règlement club mc login. L'assemblée générale se réunit une fois par an, dans un lieu défini par le conseil d'administration, ou chaque fois que la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation le demande. La date de l'assemblée générale est signalée aux adhérents un mois avant la tenue de celle-ci. Tout membre de l'association peut faire inscrire une ou plusieurs questions à l'ordre du jour de générale, en envoyant sa demande deux semaines avant la date de tenue de l'assemblée générale.