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Dotation: 399 € / 1 gagnant. Fin du jeu: Terminé depuis le 29/11/2013. Tirage. Les lots gagnés Au tirage au sort: 1 console PS4 (399 €) Principe du jeu-concours Abonnez-vous (gratuitement) à la chaîne YouTube "It's Big! " pour participer au tirage au sort. Terminé: 29/11/2013 Dotation: 399 € Nombre de lots: 1 Types de jeu-concours: Tirage Pays: Non précisé Fin du jeu: Terminé depuis le 01/03/2013. Créatif. À gagner: Un lot de places pour 1 concert de -M- entre le 27 et le 29 mars au Trianon à Paris avec la possibilité de monter sur la scène (5 personnes max; transport et hébergement compris - 1000 euros) Inscrivez-vous (ou identifiez-vous) et déposez une vidéo dans laquelle vous dansez sur le morceau "Mojo". Vous pouvez participer en équipe, jusqu'à 5 personnes. Un jury désignera la vidéo gagnante. Nota: seules les personnes présentes sur la vidéo peuvent remporter le lot. 01/03/2013 Nombre de lots: 1 Types de jeu-concours: Créatif Pays: France Fin du jeu: Terminé depuis le 07/12/2012..
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Opérations imposables La deuxième partie est utilisée pour retranscrire les opérations imposables. Ca12 remplissable 2012.html. Il faut y indiquer le chiffre d'affaires et la TVA collectée correspondante, en la distinguant par taux: Taux normal de 20%; Taux réduit de 5, 5%; Taux réduit de 10% Taux dans les DOM (taux normal de 8, 5% et taux réduit de 2, 1%); Autres taux; Autres opérations; Autre TVA due. Au niveau du chiffre d'affaires, c'est le montant HT qu'il faudra renseigner: Chiffre d'affaires facturé pour les entreprises de ventes de biens (TVA sur les débits); Chiffre d'affaires encaissé pour les entreprises de prestations de services (TVA sur encaissements). Il faudra également renseigner: Les autres opérations imposables, notamment des produits exceptionnels, comme la vente d'immobilisations; Les opérations intracommunautaires: acquisitions intracommunautaires, achats de prestations de services intracommunautaires et importations pour les entreprises ayant opté pour le dispositif d'auto-liquidation de la TVA à l'importation; Les achats de biens ou de prestations de services réalisées auprès d'un assujetti non établi en France; Les livraisons d'électricité, de gaz naturel, de chaleur ou de froid imposables en France.
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TVA et taxes assimilées régime du réel normal - Mini réel T. V. A La déclaration n°3310-CA3-SD sert à déterminer au titre d'un mois ou d'un trimestre: - soit le montant de la TVA nette à payer; - soit le montant du crédit de TVA à reporter sur la CA3 suivante. Ca12 remplissable 2013 relatif. Millésime 2022 Formulaire(s) Formulaire 3310-CA3-SD: TVA et taxes assimilées régime du réel normal - Mini réel - < 1 Ko Notice(s) Notice 3310-NOT-CA3-SD: TVA et taxes assimilées régime du réel normal - Mini réel Millésime 2021 Notice 3310-NOT-CA3-SD: Notice - TVA et taxes assimilées régime du réel normal - Mini réel Millésime 2020 Notice 3310-NOT- CA3-SD: TVA et taxes assimilées régime du réel normal - Mini réel Millésime 2019 - < 1 Ko
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2013 □La déclaration CA3 doit être utilisée par les redevables de la taxe sur la valeur soit l imprimé préidentifié 3310 CA3 qui vous est adressé - - ANNA Date d'inscription: 6/05/2015 Le 04-04-2018 Salut tout le monde Ce site est super interessant Est-ce-que quelqu'un peut m'aider? NINA Date d'inscription: 5/08/2018 Le 06-04-2018 Bonjour Lire sur un ecran n'a pas le meme charme que de lire un livre en papier.. prendre le temps de tourner une page Merci de votre aide. LUCAS Date d'inscription: 2/05/2019 Le 23-05-2018 Bonjour j'aime bien ce site Merci beaucoup Le 01 Juillet 2014 5 pages Fiche pratique regularisations de tva CEDAGE LYON MODALITES DECLARATIVES SUR UNE DECLARATION n°3310-CA3. 1) TVA collectée: insuffisance de Extrait de la NOTICE: Extrait de la DECLARATION Le 19 Janvier 2017 9 pages Notice 1330-CVAE-NOT Impots gouv fr 70% de leur montant en 2016;. - 80% de leur montant en 2017;. TVA - Régime simplifié - CA12 - Cerfa N°3517S. - 90% de leur montant en 2018. Cette prise en compte partielle et progressive des produits et / - - MAHÉ Date d'inscription: 3/08/2015 Le 17-05-2018 Bonjour Je pense que ce fichier merité d'être connu.