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Monday, 8 July 2024

Lequel? Le traité de Strasbourg Le traité de Nantes Le traité de Verdun Le traité de Paris 20 Lequel de ces changements ne s'est pas produit au IXe siècle? L'élection du pouvoir royal L'hérédité des fonctions de comtes La territorialisation des lois L'avènement de la dynastie capétienne 21 Au début de la féodalité (Xe), le territoire franc est devenu un territoire fragmenté. 22 Quelles sont les deux phases de la cérémonie du contrat féodo-vassalique? L'hommage et le serment La signature et le discours Le défi et le procès La promesse et l'élection 23 Le suzerain devait respecter (honneur), protéger (ost) et entretenir (fief) son vassal. Quizz histoire du droit licence 1 droit. 24 En cas de manquement aux obligations, il y a un vide juridique concernant les sanctions. 25 Au XIIe siècle, le fief répondait aux principes: D'usufruit D'hérédité D'aliénabilité D'équitabilité 26 En 987, qui devint roi après avoir été élu par les grands du royaume? Charles IV Hugues Capet Louis II Clotaire le Bon 27 Abbon de Fleury, en écrivant le « Livre des canons », estimait que: La féodalité est le régime idéal L'Église doit être dissoute Le roi doit régner sur tout son royaume La république est nécessaire 28 Qu'est-ce qui ne constitue pas la cérémonie du sacre du roi?

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Question 1 Quelle est la seconde phase du procès en droit romain? La Phase apud iudicem La Phase iurisdictio La Phase in iure La Phase imperium Question 2 A qui doit-on le Digeste (recueil d'opinions des jurisprudents du Ve siècle)? Gaius Justinien Pomponius Paul Question 3 Vrai ou faux, il était possible de louer son fils à son voisin en droit romain? Vrai Faux Question 4 Il était possible de vendre un centaure à un citoyen romain via mancipatio. Vrai Faux Question 5 Quel est le problème lié à la mise en place d'intérêts dans le mutuum? Le mutuum se transforme en un autre type de contrat. Quizz histoire du droit francais. Le contrat de prêt est censé être un contrat "gratuit". Le débiteur est doublement obligé. Aucun.

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1 Qu'est-ce que la féodalité? Une société Une organisation Une religion Un territoire 2 A quoi est due la féodalité? À une révolution de la papauté À la fermeture des frontières de l'Empire carolingien Au démembrement de l'Empire carolingien À la faiblesse du pape sous les Carolingiens 3 Le seigneur est maître du: Bant Banc Band Ban est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message: 4 Qui conteste la justice du seigneur à partir du XIIe siècle? La papauté Les villes Le roi d'Angleterre Les vassaux du roi 5 Comment s'appellent les villes qui sont sous la tutelle du seigneur? Quizz d'Introduction historique au droit - niveau facile | Lextenso Etudiant. Les villes rapprochées Les villes de proximité Les villes franches Les villes franques 6 Les hommes placés sous la juridiction du seigneur sont appelés les hommes: De la courtoisie De la poesté De la seigneurie De sa majesté 7 Quelle justice est en ENORME partie rendue par le seigneur? La justice spirituelle (atteinte à la papauté... ) La justice royale (il juge uniquement ses vassaux) La justice de sang (incendie, meurtre... ) La justice banale (délits... ) 8 Une, spécifiquement sous les temps féodaux, est une ville autonome du nord et l'autre dans le sud de la France.

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L'Urbanisme qu'est ce que c'est? L'urbanisme c'est l'ensemble des savoirs techniques et arts consistant à améliorer les relations entre les humains et leur rapport à l'environnement ainsi que la salubrité. C'est relatif à l'espace urbain et à son aménagement.

Phillie IV le Bel Phillipe Auguste Phillipe Ier Phillipe III le Hardi 30 [réponse précédente] est la personne qui a mis en place: Le redressement monarchique Le redressement catholique Le redressement anarchique Le redressement démocratique

Sous Préfecture de Nogent sur Marne, Île-de-France Sous Préfecture de Nogent sur Marne est une Bureau Municipal est situé à Nogent-sur-Marne, Île-de-France. L'adresse de la Sous Préfecture de Nogent sur Marne est 4 Avenue de Lattre de Tassigny, 94130 Nogent-sur-Marne, France. Si vous avez besoin de service, vous pouvez les contacter via le site Web ou par téléphone au numéro suivant +33 1 49 56 60 00. La latitude de Sous Préfecture de Nogent sur Marne est 48. 8359089, et la longitude est 2. 4830899. Sous Préfecture de Nogent sur Marne est situé à Nogent-sur-Marne, avec les coordonnées gps 48° 50' 9. 272" N and 2° 28' 59. Annuaire Avocats - Nogent-sur-Marne (94 ) - Portail Juridique - portail-juridique. 1236" E. Le fuseau horaire de l'endroit est Europe/Paris, le site web est. Si vous avez des questions, s'il vous plaît laissez un commentaire. Bureau Municipal Latitude 48. 8359089 Longitude 2. 4830899 Code postal 94130 DMS Lat 48° 50' 9. 272" N DMS Lng 2° 28' 59. 1236" E GeoHASH u09vbd21u1npb UTM Zone 31U UTM(E) 462067. 9135165412 UTM(N) 5409343. 629609393 Fuseau horaire Europe/Paris Pays France Région Île-de-France *** (10/08/2017 14:26) Retrait de permis de conduire à l'ouverture à 9h.

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PREFECTURE DE DEPARTEMENT VAL-DE-MARNE, est une ETI sous la forme d'une Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale créée le 01/03/1983. L'établissement est spécialisé en Administration publique générale et son effectif est compris entre 500 à 999 salariés. PREFECTURE DE DEPARTEMENT VAL-DE-MARNE se trouve dans la commune de Nogent sur Marne dans le département Val de Marne (94). 4 avenue de lattre de tassigny 94130 nogent sur marne 94. Raison sociale SIREN 179400015 NIC 00014 SIRET 17940001500014 Activité principale de l'entreprise (APE) 84. 11Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR19179400015 Données issues de la base données Sirene- mise à jour avril 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle.

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J'attends depuis octobre de l'avoir Ils sont horribles, incompetnets et antipathiques, ils excusent même pas C'est la HONTE à la France, LA HONTE *** (20/06/2017 20:03) Bonjour, De mon coté aucun soucis, je me suis déplacée tout s'est bien passé. Il est vrai que l'hôtesse qui donne les tickets ne m'a pas adressée un regard ni même un bonjour, mais la personne qui m'a accueilli a été très agréable, a fais son travail très convenablement. Elle a aussi été très patiente pour me renseigner et répondre à mes questions. 4 avenue de lattre de tassigny 94130 nogent sur marne code postal. J'ai par la suite téléphonée pour prendre des nouvelles concernant l'état d'avancement de mon dossier. Mon appel à aboutit très rapidement sans aucune attente, j'ai été la aussi très bien renseignée, vraiment rien à dire. *** (16/11/2016 21:29) Horrible *** (13/11/2017 21:16) Je ne sais pas comment bosse ces personnes. Mes appels restent sans réponse. Quand de joindre le service des cartes grises ( car l'ants ne daigne pas répondre aux mails) la ligne est bizarrement toujours occupée.

Le marché est dynamique. Conséquences dans les prochains mois *L'indicateur de Tension Immobilière (ITI) mesure le rapport entre le nombre d'acheteurs et de biens à vendre. L'influence de l'ITI sur les prix peut être modérée ou accentuée par l'évolution des taux d'emprunt immobilier. Quand les taux sont très bas, les prix peuvent monter malgré un ITI faible. Quand les taux sont très élevés, les prix peuvent baisser malgré un ITI élevé. 40 m 2 Pouvoir d'achat immobilier d'un ménage moyen résident Cette carte ne peut pas s'afficher sur votre navigateur! Sous Prefecture de Nogent sur Marne 4 Avenue de Lattre de Tassigny, Nogent sur marne. Pour voir cette carte, n'hésitez pas à télécharger un navigateur plus récent. Chrome et Firefox vous garantiront une expérience optimale sur notre site.