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Monday, 1 July 2024

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Elle s'applique sur le territoire national y compris les DOM. Dernière mise à jour le 01/06/2022 Grille de salaire en vigueur Numéro de brochure JO: 3307 IDCC: 2264 Les codes NAF associés: 6530Z, 8010Z, 8690D PDF - Télécharger la Convention Collective 3307 1, 50 € TTC Version PDF 2022 Votre convention à jour du 01/06/2022: Téléchargement immédiat et sécurisé Index clair et pratique Contenus éditoriaux rédigés par des juristes: Guide "pour lire efficacement sa convention" 7 documents essentiels en droit du travail Télécharger Livre - Commander la Convention Collective 3307 30, 60€ TTC Edition livre 2022 (PDF offert) Livre plastifié, en format A5 (148. 5 x 210 mm) Livraison par Chronopost 604 pages imprimées sur commande pour inclure les dernières mises à jour Grille des salaires en vigueur Version PDF en téléchargement immédiat incluse Les 10 idées reçues du droit du travail Commander Complétez le formulaire pour consulter votre convention gratuitement et recevoir une alerte par email lors de sa mise à jour Ce qu'il faut savoir sur la Convention Hospitalisation Privée (Brochure JO n° 3307) Vous êtes médecin dans un établissement accueillant des personnes âgées?

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Liste des avenants à la CCU du 18 avril 2002 N°1 du 2002: Dispositions Générales ♣ Signé CFTC, CFDT ♣ Etendu Arrêté 29. 10. 03, paru JO 6. 11. 2004 N°2 du 29 octobre 2002: Diverses mesures classification et primes ♣ Signé CFTC, CFDT, FO 9. 02. 04, paru JO 20. 2004 N°3 du 28 novembre 2002: primes repas, logement ♣ Repris par avenant N°6 du 239 janvier 2003 N°4 du vembre 2002: Repos hebdo, RAG, ancienneté, prévoyance ♣ Signé: CFTC, CFDT, FO 9. 04, paru JO 25. 2004 N°5 du 24 avril 2003: Prévoyance CFDT, CGC, FO 9. Convention Collective Hospitalisation Privée 2022 à Consulter | Juritravail. 04, paru JO: 20. 2004 N°6 du 29 janvier 2003: repas- logement; reprise 2002. 02 N°7 du 24 avril 2003: affichage recrutement N°8 du 24 avril 2003: prime de nuit ♣ Sign2 CFDT JO: 19. 05. 2004 N°9 du 24 avril 2003: Astreintes CFDT, CFE – CGC, CGT – FO N°10 du 24 avril 2003: maintien de salaire N°11 du 2 décembre 2003: Détermination du travail effectif ♣ Signé CFTC, CFDT, CFE – CGC, CGT – FO N°12 du 2 décembre 2003: Indemnité différentielle – CGC ♣ Etendu 4. 03. 2004 N°13 du 2 décembre 2003: détachement Fédéral ♣ Effet: 2.

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À la demande d'absence adressée à l'employeur, doit être jointe une justification (certificat de naissance, de décès, …) de l'événement. Rémunérées, ces absences sont assimilées à du travail effectif pour la détermination des congés payés. À SAVOIR Les dispositions présentées ici tiennent compte de la loi du 8 août 2016 citée en référence, en vigueur depuis le 10 août 2016. Selon cette loi, sont désormais distingués les domaines d'ordre public où le législateur fixe des règles auxquelles il n'est pas possible de déroger, les domaines qui sont les domaines où les règles pourront être fixées par accord collectif, et enfin les règles fixées dites « supplétives » c'est à dire applicables à défaut d'accord collectif. Convention ccu 18 avril 2002 1. les événements ouvrant droit à congé Quels sont les événements ouvrant droit à congé? Le salarié a droit, sur justification, à un congé: 4 jours pour le mariage du salarié ou pour la conclusion d'un PACS 1 jour pour le mariage d'un enfant 3 jours pour chaque naissance survenue au foyer du salarié ou pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption 5 jours pour le décès d'un enfant 3 jours pour le décès du conjoint, du concubin ou du partenaire lié par un PACS, du père, de la mère, du beau-père, de la bellemère, d'un frère ou d'une sœur 2 jours pour l'annonce de la survenue d'un handicap chez un enfant.

compléter la légende, cliquez sur un point rouge pour avoir les propositions les bonnes reponses sont en vert les mauvaises réponses en rouge Image credit: roxanabalint / 123RF Banque d'images Auteur: Sultan julien Formateur IFSI

Historique [ modifier | modifier le code] Au tournant des XIX e et XX e siècles, les villages de Montigny-sur-Loing et de Marlotte sont les lieux de séjour de nombreux peintres comme Corot (1796-1875), Eugène Thirion (1839-1910), Adrien Schulz (1851-1931), Numa Gillet (1868-1940) et Lucien Cahen-Michel (1888-1980), tous attirés par la qualité des paysages et de la lumière. Lorsque Eugène Schopin fonde en 1872 une fabrique de céramique à Montigny-sur-Loing, il collabore avec ces peintres pour créer une gamme de modèles inspirés de l' impressionnisme et décorés suivant les nouvelles exigences du public. Plusieurs fabriques de céramiques se développeront autour de ce courant impressionniste. Montigny sur loing faience et. Les plus renommées, comme celle de Georges Delvaux (1834-1909), d' Albert Boué (1862-1918) et Charles Alphonse Petit (1862-1927), produiront jusqu'en 1922. D'autres manufactures, comme celle de Théodore Lefront à Fontainebleau, collaboreront avec les artistes et céramistes de Montigny. Simultanément, l'atelier parisien d' Auteuil, laboratoire expérimental de la manufacture Haviland de Limoges, dirigé par le graveur Félix Bracquemond, produit, de 1872 à 1881, des faïences décorées à la barbotine par des peintres issus des cercles impressionnistes.

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Pierre Poncet, Je m'appelle Réverbère, 1999, 30 p.. Articles connexes [ modifier | modifier le code] Montigny-sur-Loing Ernest Chaplet Liens externes [ modifier | modifier le code] Œuvres de la faïencerie d'art de Marlotte et de celle de Montigny-sur-Loing dans l'article « Bourron-Marlotte » de.

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