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Wednesday, 10 July 2024

Pourquoi une telle norme? Hans Hoogervorst, président de l'IASB – l'organisme de normalisation en charge du référentiel IFRS, dont on rappellera qu'il ne s'applique pas aux Etats-Unis, a expliqué lors de l'adoption d' IFRS 9 que cette norme introduisait des améliorations hautement nécessaires en matière de comptabilité des instruments financiers et poursuivait un objectif de stabilité financière avec une nouvelle approche de long terme. Ias 39 comptabilité de couverture paris. « IFRS 9 renforcera la confiance des investisseurs à l'égard des bilans des banques et du système financier dans son ensemble. » La crise financière de 2008-2009 avait mis en évidence la reconnaissance tardive des pertes de crédit de la part des banques. La norme de comptabilisation des pertes en vigueur fut jugée « too little, too late »: trop peu de pertes de crédit identifiées à un niveau trop tardif! Il revint alors à l'IASB de réformer les règles d'estimation des pertes à la demande des gouvernements du G20 et des organismes de régulation et de supervision, afin de répondre aux imprécisions et difficultés que ces règles entraînaient.

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La comptabilité de couverture est un traitement dérogatoire et d'application facultative qui consiste, selon la norme IAS 39, à appliquer un traitement comptable à une relation liant un élément couvert contre un ou plusieurs risques. La comptabilité de couverture a pour objectif de limiter la volatilité de l'instrument financier évalué à la juste valeur. Elle exige que la relation soit efficace et mesurable de manière fiable. La mesure de cette efficacité aboutit au calcul du taux de couverture et le calcul du ratio de couverture constitue le test d'efficacité. Ias 39 comptabilité de couverture sur. Ce test consiste à comparer des flux de trésorerie futurs de l'instrument couvert avec les flux de trésorerie de l'instrument de couverture. Pour cela, il est possible d'employer soit la méthode du changement de juste valeur de l'emprunt, soi la méthode du changement de juste valeur des flux de trésorerie ou la méthode du dérivé hypothétique qui est étudiée dans cet article et appliquée à une relation de couverture portant sur un swap de taux pour un emprunt à taux variable, Euribor trois mois.

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L'approche est fondée sur des principes plutôt que sur des règles comme dans IAS 39, complexes et difficiles à appliquer. La Norme IAS 39 : Instruments financiers : comptabilisation et évaluation. Le business model de l'entité pour la gestion des actifs financiers et les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l'actif financier deviennent des critères essentiels. L'objectif du modèle économique peut se limiter à détenir des actifs financiers pour encaisser des flux de trésorerie contractuels (l'actif financier est évalué au coût amorti), ou consister non seulement à détenir des actifs financiers pour encaisser des flux de trésorerie contractuels, mais aussi à vendre des actifs financiers (l'actif financier est alors évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global). Les actifs financiers qui ne sont détenus dans le cadre d'aucun de ces deux modèles économiques sont évalués à la juste valeur par le résultat. En matière de passifs financiers, les dispositions contenues dans IAS 39 demeurent inchangées: la plupart des passifs continueront à être évalués au coût amorti.

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La relation de couverture: Les instruments, tant de couverture que couverts, doivent être éligibles, la désignation et la documentation doivent être faites dès l'origine, y compris la nature du risque couvert et la façon dont l'entité évaluera si les obligations d'efficacité de la couverture sont satisfaites (y compris l'analyse des sources d'inefficacité et comment le ratio de couverture est déterminé). Il doit exister une relation économique entre l'élément de couverture et l'élément couvert et l'effet du risque de crédit ne doit pas dominer les changements de valeur qui résultent de la relation économique; et la relation de couverture est susceptible de produire une compensation qui n'est pas fortuite.

Après la comptabilisation initiale, une entité doit évaluer tous les passifs financiers au coût amorti en utilisant la méthode du taux d'intérêt effectif sauf ceux traités à la juste valeur par le biais de l'état du résultat global. Un achat ou une vente "normalisés" d'actifs financiers doivent être comptabilisés et décomptabilisés, selon le cas, en utilisant soit le principe de la comptabilisation à la date de transaction, soit celui de la comptabilisation à la date de règlement. Comptabilisation des dépréciations: Pour les actifs au coût amorti, le montant de la perte est égal à la différence entre la valeur comptable de l'actif et la valeur actuelle des flux de trésorerie futurs estimés actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine de l'actif. Ias 39 comptabilité de couverture zinguerie. Pour les actifs disponibles à la vente, la part de juste valeur comptabilisée en autres éléments du résultat global est virée au compte de résultat pour la différence entre le coût d'acquisition et la juste valeur actuelle. Opérations de couverture: Un élément couvert peut être un actif ou un passif comptabilisé, un engagement ferme non comptabilisé, une transaction prévue hautement probable, ou encore un investissement net dans une activité à l'étranger.

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