Balalaïka Russe, Le Vol Du Bourdon – Média Larousse | Article 133 9 Du Code Pénal
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Modèles [ modifier | modifier le code] Comme dans la famille des violons, il existe différentes tailles de balalaïkas: sept modèles, de la piccolo à la subcontrebasse, permettent de créer des orchestres de balalaïkas, appelés les balalaïkastromusas. Les trois tailles les plus utilisées étant la balalaïka prima, la secunda, plus grave, utilisée plutôt pour faire des accords d'accompagnement, et la contrebasse. Les sept modèles de balalaïkas et leurs accordages sont: Balalaïka piccolo (la, la, ré): comme elle possède un son pénétrant malgré sa petite dimension, la piccolo permet d'exécuter beaucoup de variations à une vitesse prodigieuse. Elle est rarement utilisée et on la retrouve surtout dans des petits orchestres. Balalaïka prima (mi, mi, la): c'est la plus jouée de toutes les balalaïkas. Comme elle possède une grande efficacité technique, elle permet de jouer rapidement, tout en produisant un son fougueux. Luth triangulaire russe 2. C'est la seule à être jouée au doigt sans médiator. Balalaïka secunda (la, la, ré): un peu plus grosse que la prima, elle sert principalement à accompagner un orchestre.
Tribunal administratif de Martinique, 31 mai 2013, n° 1100990 Rejet […] Considérant qu'aux termes de l'article 133 -16 du code pénal: « La réhabilitation produit les mêmes effets que ceux qui sont prévus par les articles 133 - 10 et 133 -11. Article L133-9-2 du Code de la sécurité sociale : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la sécurité sociale. (…) »; Lire la suite… Réhabilitation · Mandat · Condamnation pénale · Enregistrement · Justice administrative · Terme · Ordre des avocats · Peine · Avocat · Impôt Voir les décisions indexées sur Doctrine qui citent cet article Vous avez déjà un compte? Afficher tout (46) 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
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Lire la suite… Comparution · Publication · Partie civile · Citation · Délit · Amnistie · Site · Procédure pénale · Action publique · Conclusion 2. Tribunal administratif de Martinique, 14 mai 2012, n° 1101177 Rejet → Cour administrative d'appel: Rejet […] Considérant qu'aux termes de l'article 133 -16 du code pénal: « La réhabilitation produit les mêmes effets que ceux qui sont prévus par les articles 133 - 10 et 133 -11. Elle efface toutes les incapacités et déchéances qui résultent de la condamnation. (…) »; qu'aux termes de l'article 133 -11: « Il est interdit à toute personne qui, dans l'exercice de ses fonctions, a connaissance de condamnations pénales, de sanctions disciplinaires ou professionnelles ou d'interdictions, déchéances et incapacités effacées par l'amnistie, d'en rappeler l'existence sous quelque forme que ce soit ou d'en laisser subsister la mention dans un document quelconque. LégiMonaco - Code De Procédure Pénale - Article 133. Toutefois, les minutes des jugements, arrêts et décisions échappent à cette interdiction. (…) »; Lire la suite… Réhabilitation · Mandat · Condamnation pénale · Justice administrative · Terme · Procédures fiscales · Ordre des avocats · Peine · Code pénal · Avocat 3.
Article 133 9 Du Code Pénal Practice
L'amnistie efface les condamnations prononcées. Elle entraîne, sans qu'elle puisse donner lieu à restitution, la remise de toutes les peines. Elle rétablit l'auteur ou le complice de l'infraction dans le bénéfice du sursis qui avait pu lui être accordé lors d'une condamnation antérieure.