Reglement Interieur Amicale Du Personnel: Un Mariage De Princesse En Blanc Et Doré - Mariage.Com

STATUT ET REGLEMENT INTERIEUR DE L'AMICALE DU PERSONNEL DE TITRE I- DISPOSITIONS GENERALES Le personnel du conscient de la nécessité du bienfait de la vie associative, et considérant les difficultés socio-économiques auxquelles chacun est confronté chaque jour, et conformément à la loi du 20 septembre 1960 relative aux associations, crée une amicale au sein de l'établissement. Alzonne :: Accueil. Article 1: Dénomination L'amicale ainsi créée est dénommée: amicale du personnel du (APC). Article 2: Objectifs Cette amicale a pour but de créer un esprit de famille au sein de l'établissement par les liens de solidarité et d'entraide entre tous les membres. Article 3: Les Membres Est membre de l'amicale toute personne en service au, il s'acquitte dès lors de façon obligatoire du droit d'adhésion et paie ses cotisations. TITRE II - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT Article 4: Les organes · L'Assemblée Générale · Le Bureau Exécutif · Le commissariat aux comptes Article5: Le fonctionnement · L'Assemblée Générale Elle comprend l'ensemble des membres actifs de l'amicale.

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Amicale du Personnel Territorial Auxerrois (A. P. T. A. Reglement interieur amicale du personnel. ) - Ville d'Auxerre, Communauté de l'Auxerrois, Centre Communal d'Action Sociale - REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 Le présent règlement intérieur complète les Statuts conformément à leur Article 9. ARTICLE 2 – Conditions d'adhésion Les agents désignés à l'Article 6 des Statuts pourront adhérer a l'Amicale du Personnel Territorial Auxerrois de la Ville d'Auxerre dès leur recrutement. Les agents employés à temps incomplet ne pourront adhérer a l'Amicale du Personnel Territorial Auxerrois que si leur emploi est régulier. ARTICLE 3 - Cotisations Adhérent: Les cotisations annuelles sont fixées par l'Assemblée Générale sur proposition du bureau, tant pour les agents actifs que retraités dont sont exclus les veufs et veuves d'agents. Ayant droit: Sont considérés comme ayant droit les conjoints (mariés, pacsés, concubins) et les enfants à charge âgés au plus de 18 ans. Par ailleurs, les conjoints d'agents actifs décédés ne sont pas considérés comme ayant droit et, de fait, ne bénéficient plus des avantages; Seuls les enfants conserveront les conditions de l'ayant droit sous condition d'être à jour de cotisation.

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Ce délai permet de réattribuer la place à une autre personne inscrite sur la liste. A défaut, la personne qui ne l'a pas signalé perd le droit de s'inscrire pour le tirage de l'année suivante. Article 11: Marques d'attention de l'Amicale Sous réserve que l'adhérent ait au moins deux ans de cotisation en continu à l'Association, différents marques d'attention sont faites par l'Amicale. Lorsqu'un membre de l'Amicale fait l'objet d'une hospitalisation d'au moins 24h pour un acte chirurgical, entraînant une immobilisation nécessitant un arrêt de travail, l'amicale lui octroie un cadeau (fleurs, livres, etc. ) d'une valeur maximale de 25 €. PV réunion du réglement Intérieur – Amicale du Personnel | AFMT. Pour les mariages, les naissances et les adoptions, un chèque d'un montant de 100 € est offert. Pour le décès d'un membre de la famille, des fleurs sont envoyées. Article 12: Médaillé du travail et départ à la retraite Lors de la remise d'une médaille ou lors de son départ à la retraite -sous réserve d'au moins cinq ans de cotisation en continu à l'Association-, l'adhérent reçoit des chèques cadeaux, au prorata de son ancienneté.

Apcg 15, Amicale Du Personnel Cg15 - Règlement Intérieur

ARENA L'Amicale Vos élus Règlement intérieur Statuts Assemblées générales FAQ L'amicale Région Nouvelle-Aquitaine aréNA Les Assemblées générales extraordinaires des trois anciennes associations: l'Amicale du personnel de la Région Aquitaine, l'Amicale Région Poitou-Charentes et le COS des Personnels de la Région Limousin ont voté, fin 2018, en faveur de la fusion des trois structures. Ainsi l'Amicale Région Nouvelle-Aquitaine a vu le jour avec un nouveau Conseil d'administration issu des anciens Conseils d'administration des anciennes structures et un nouveau bureau, élu parmi ses membres. La composition du Conseil d'administration réunit ainsi les trois sites pour que tous les agents soient bien représentés. De même, les bureaux sur les trois sites sont maintenus afin de favoriser la proximité avec les agents. APCG 15, amicale du personnel CG15 - Règlement intérieur. Adhérer à l'amicale donne accès à des avantages divers que vous retrouverez dans la plaquette de présentation ci-dessous. Plaquette aréNA Les élus de l'Amicale aréNA Le Conseil d'administration se réunit chaque mois pour échanger sur les différents dossiers et prestations gérés par l'association.

Amicale D'Entraide Du Personnel Communal D'Aix-Les-Bains - Réglement Interieur

- observations: sauf cas de force majeure, toute absence lors de cérémonie de remise des médailles entraîne la perte de la prestation. DEPART A LA RETRAITE - prestation: 100 € - bénéficiaires: les agents membres actifs - conditions d'attribution: L'adhérent quel que soit son grade ou la durée de son temps de travail lors de son départ à la retraite, y compris départ à la retraite pour invalidité et cessation de fin d'activité. - observations: toute absence lors de cérémonie «des retraités» sauf cas de force majeure entraîne la perte de la prestation. Article 5: l'arbre de NOEL - prestations: un spectacle pour les enfants - un bon d'achat de 40 € valable sur un ou plusieurs jouets dans le magasin choisi par l'Amicale pour les enfants à charge (de - 11 ans au 31/12 de l'année en cours) - un repas - bénéficiaires: les membres actifs, leur conjoint ou leur concubin et leurs enfants mineurs à charge. - observations: il n'est attribué qu'un jouet par enfant lorsque les deux parents sont adhérents.

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AUTORISATIONS Chaque amicaliste participant à une activité organisée par l'association, autorise celle-ci à publier des photos sur son site web., sauf interdiction notifiée à l'amicale par écrit. Aucune photo portant atteinte à la moralité des personnes sera publiée. COMPTABILITÉ L'Amicale fonctionne en année civile. Les comptes financiers sont donc arrêtés au 31 décembre. Ils sont validés par un Commissaire aux Comptes agréé. ASSURANCE L'Amicale est assurée à la MACIF pour ses activités (sports, voyages…) RÉDACTION ET DIFFUSION Le règlement intérieur est révisé tous les ans, et soumis à l'approbation du conseil d'administration. Il est distribué chaque année aux agents lors de l'envoi du formulaire d'inscription et consultable sur le site internet de l'amicale. L'adhésion à l'amicale provoque l'acceptation du présent règlement.