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Thursday, 4 July 2024

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Contenu Définition de la comptabilité. Utilisateurs et utilité de l'information comptable. Principes comptables généralement reconnus (PCGR) et normes comptables (NCECF et IFRS). Cycle comptable: notions de débit et de crédit, enregistrement des opérations dans le journal général et report dans les comptes du grand livre, établissement de la balance de vérification, journaux et grands livres auxiliaires, traitement de la paie, régularisations de fin de période. Préparation et présentation des états financiers (bilan, état des résultats, état des capitaux propres, état des flux de trésorerie). Comptabilité de caisse et comptabilité d'exercice. Gestion et contrôle interne de la trésorerie. Intégration des connaissances à l'aide d'une simulation comptable. Matériel didactique Manuel: J. Initiation à la comptabilité financière - Analyse sectorielle - Jubelee. Gosselin, S. Deslauriers, P. Michaud et D. McMahon (2018) La comptabilité et les PME, 3 e édition, à se procurer en version papier à l'Université TÉLUQ ou en version numérique chez l' éditeur Site Web du cours, comprenant l'accès à une simulation comptable Matériel expédié Renseignements technologiques Le cours nécessite un accès à Internet et l'utilisation des logiciels de la suite Office.

Cet acte d'engagement intervient au terme d'une procédure... Règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'uvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle - (07/12/2006) Un règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'uvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle est proposé. Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée - T�l�charger. Le document proposé comporte 11 articles. Ce règlement s'applique... Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'uvre pour la rénovation d'une salle culturelle - (07/12/2006) Modèle complet de cahier des clauses techniques particulières en vue de l'intervention d'un marché de maîtrise d'uvre pour la rénovation d'une salle culturelle. Ce document peut être utilisé dans le... Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'oeuvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle - (07/12/2006) Type: Contrat Modèle de cahier des clauses administratives particulières dans le cadre d'un marché public de maîtrise d'uvre en vue de la rénovation d'une salle culturelle.

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Au-delà de ce délai, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de détruire ces échantillons. 3-1. 4. Documents à fournir par le candidat susceptible d'être retenu Pour l'application des articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du CCP le candidat susceptible d'être retenu devra fournir: - Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdictions visées aux articles L. 2141-1 et L. 2141-4 du CCP - Les certificats fiscaux et sociaux - Les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (copie de la déclaration de détachement de travailleurs), D. 8222-5 ou D. Règlement de consultation marché public modèle ici. 8222-7 ou D. 8254-2 à D.

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Marché public de maîtrise d'œuvre "mission Diagnostic" Ce modèle de marché public de maîtrise d'œuvre "mission Diagnostic" est issu d'un travail en commun de la MIQCP avec les professionnels de la maîtrise d'œuvre. Exemple de contrat de mandat Contenu de la mission du mandataire Tableau-type de présentation de candidatures Avec l'appui des architectes consultants, la MIQCP a souhaité mettre à jour l'annexe 3 du guide « Le concours de maîtrise d'œuvre: dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation » afin de proposer un modèle unique de présentation de candidature par les équipe de maîtrise d'oeuvre. Documents pratiques. Ce modèle a été conçu pour éviter que chaque maître d'ouvrage demande aux candidats des tableaux sous des formes différentes, ce qui est consommateur de temps et d'énergie pour les équipes. De plus, ce tableau est destiné à faciliter le travail du jury de candidatures qui peut ainsi disposer d'un cahier avec une correspondance entre le tableau et les références. Ce tableau peut également servir pour les autres procédures restreintes de choix de la maîtrise d'œuvre (procédure négociée avec publicité préalable, dialogue compétitif…).

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Il concerne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Article 62 du Code des marchés publics I. -Une lettre de consultation est envoyée simultanément à tous les candidats sélectionnés.