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Monday, 1 July 2024

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Pour les marchés privés, tant les modalités de réalisation que de remises sont contractuelles et définies à la passation du marché. Quelle est son utilité? Parfois perçu comme une contrainte, négligé et confié à un service éloigné du chantier, le DOE peut alors devenir un document complexe, désordonnée et donc inopérant. A l'inverse, s'il est réalisé avec soin en veillant à sa structure ordonnée, le DOE remplit alors parfaitement sa fonction originelle, à savoir: accéder aisément à toutes les informations utiles, s'assurer de la cohérence des informations entre tous les intervenants du chantier, travailler en toute autonomie sans avoir à solliciter d'autres prestataires du chantier grâce à une information complète et structurée. Quels éléments composent le DOE? Comme expliqué précédemment, les modalités de rédaction du dossier des ouvrages exécutés (DOE) diffèrent selon que le marché soit public ou privé. 1. Le marché public Fixé à l'article 40 du CCAG Travaux (Cahier des Clauses Administratives Générales) du Code des Marchés Publics, le DOE est sous la responsabilité du maître d'oeuvre qui doit assurer la communication et le recueil de toutes les informations nécessaires auprès des différents intervenants du chantier pour constituer ce dossier.

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Etabli lors de la livraison du chantier et de la remise des clefs, le dossier des ouvrages exécutés (DOE) est un document qui retrace l'ensembles des travaux réalisés sur l'ouvrage. Essentiel, ce dossier des ouvrages exécutés vise à faciliter l'entretien et la maintenance du bien par tous les exploitants et propriétaires grâce à une meilleure compréhension de sa construction, de ses composants et de son fonctionnement. A la lecture de cet article, découvrez plus avant le DOE (dossier des ouvrages exécutés), son utilité, les informations indispensables qui le composent ainsi que les responsables de sa préparation. Qu'est-ce que le DOE et quelle est son utilité? Préparé lors de l'achèvement des travaux, le DOE (dossier des ouvrages exécutés) sera remis au maître d'ouvrage à la livraison du chantier. Ce document liste l'intégralité des travaux ayant été réalisés sur l'ouvrage ainsi que les opérations de maintenance à réaliser. Chacune des parties prenantes du chantier (du client final à l'entreprise en charge de la maitrise d'oeuvre) doit en posséder une version complète, toutes les versions étant identiques entre elles.

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C'est pourquoi le DOE comporte différents types de documents dont un des principaux buts est de faciliter la compréhension et l'exploitation du bâtiment dans sa phase de vie. Quelle est son utilité? Son utilité est multiple, bien entendu nécessaire dans la perspective de travaux à venir sur l'ouvrage ou de maintenance pure, il est très utile également en cas de sinistre affectant l'ouvrage. Le maître d'ouvrage, grâce au DOE, peut fournir des informations précises à son assureur ou aux experts afin de mieux appréhender la nature des dommages. Que doit on trouver dans le dossier d'ouvrages exécutés? Le DOE doit être conforme à l'ouvrage réalisé et livré au client. En marché public, l'article 40 du Cahier des Charges Administratives Générales (CCAG) prévoit que son contenu soit fixé dans les documents particuliers de marché. Il doit cependant comporter au minimum: Les plans d'exécution conformes aux ouvrages exécutés établis par le titulaire Les notices d'utilisation Les prescriptions de maintenance Il peut être complété avec des documents tels que: Les formations à l'utilisation des différents équipements et du matériel Les préconisations sur les produits d'entretien La liste des pièces détachées Les plans de recollement ….

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A. Si une soumission n'est pas conforme au dossier d' appel d'offres, elle est rejetée par le maître d'ouvrage et ne peut, par la suite, être rendue conforme par des corrections ou par la suppression des déviations ou restrictions. If a tender is not responsive to the tender dossier, it shall be rejected by the contracting authority, and may not subsequently be made responsive by correction or withdrawal of the deviation or reservation. Wills semble avoir collaboré aux travaux d'architecture de la chapelle de StAndrew érigée dans la paroisse StThomas, à Exwick; c'est peut-être même lui qui conçut cet ouvrage exécuté par Hayward en 1841-1842. Wills seems to have assisted with the architectural work on- possibly he was even responsible for the design of- the Chapel of StAndrew, Exwick, in StThomas's Parish, which Hayward had carried out in 1841-42. Il faut préciser que les notices de Malherbe concernaient tous les ouvrages exécutés chez Colonne, et non seulement ceux de Berlioz, mais celles écrites pour Berlioz nous intéressent bien entendu plus particulièrement ici.

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