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134-51 à 54 Expérimentation: Stockage dans les boxes Arrêté du 23 août 2019 portant expérimentation de l'autorisation de stockage dans les boxes situés dans les parcs de stationnement des bâtiments collectifs d'habitation et initialement réservés au seul remisage de véhicules
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Arrêté 12 Décembre 1985
Toutefois, le présent arrêté n'est pas applicable aux bouteilles sans soudure frettées pour lesquelles le constructeur a choisi d'appliquer les dispositions de l'arrêté du 9 février 1982 susvisé.
Arrêté Du 12 Décembre 1988 عربية
Arrêté du 16 décembre 1985 relatif aux disciplines et spécialités pour lesquelles peuvent être organisés des concours de recrutement de praticiens hospitaliers à temps partiel. - APHP DAJDP
Arrêté Du 12 Décembre 1945 Relative À L'enfance
Le Ministre de la Sécurité sociale, Le Ministre de la Santé, Vu l'article 308bis du code des assurances sociales; Vu l'article 4 de la loi modifiée du 29 août 1951 concernant l'assurance maladie des fonctionnaires et employés; Vu l'article 17 de la loi du 23 avril 1979 portant modification de l'assurance maladie des professions indépendantes et institution d'une indemnité pécuniaire; Vu l'article 9 de la loi modifiée du 13 mars 1962 portant création d'une caisse de maladie agricole; Arrêtent: Art. 1 er.
Arrêté Du 12 Décembre 1945 Relative
L'entrée en vigueur de l'article 2, b), de la fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire est postposée au 1er janvier 2022. Art. 2. En application de l'article 23, alinéa 4, de la loi 22 juillet 1985 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, la réparation de dommages nucléaires corporels dans un délai de dix à trente ans à dater de l'accident nucléaire sera à charge de l'exploitant, pour tout accident survenu à partir du 1er janvier 2022. 3. L'arrêté royal du 29 novembre 2019 relatif à l'entrée en vigueur de l'article 2, b), de la fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, est abrogé. 4. Le ministre qui a l'Economie dans ses attributions et le ministre ayant l'Energie dans ses attributions sont, chacun en ce qui le concerne, chargés de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 10 décembre 2020. PHILIPPE Par le Roi: Le Ministre de l'Economie, P. Règlement (CEE) n° 3821/85 du Conseil du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route - Legilux. -Y. DERMAGNE La Ministre de l'Energie, T.
Art. 2. Le présent règlement est publié au Mémorial. Luxembourg, le 2 décembre 1985. Le Ministre de la Sécurité sociale, Benny Berg Le Ministre de la Santé, Benny Berg
10 DECEMBRE 2020. - Arrêté royal relatif à l'entrée en vigueur de l'article 2, b), de la loi du 7 décembre 2016 Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/12/2016 pub. Arrêté du 12 décembre 1945 relative à l'enfance. 14/12/2016 numac 2016011496 source service public federal economie, p. m. e., classes moyennes et energie Loi modifiant la loi du 22 juillet 1985 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire fermer modifiant la loi du 22 juillet 1985 Documents pertinents retrouvés 22/07/1985 14/08/2012 2012000484 service public federal interieur Loi sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire. - Coordination officieuse en langue allemande fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire et définissant la date visée à l'article 23, alinéa 4, de la fermer sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Aperçu des critiques des Internautes (sortie vod, dvd Ce n'est qu'un début): " Ce n'est qu'un début montre qu'échanger et s'exprimer est indispensable dès le plus jeune âge. On s'intéresse, on sourit, on prend plaisir à voir ses enfants discuter philosophie avec leurs mots. " " Ce n'est qu'un début démystifie le caractère absons de la philosophie. " " Ce n'est qu'un début est une belle leçon de vie. Pour une fois, on encourage les enfants à s'exprimer. C'est formidable. " "Le rôle des instituteurs est crucial. Merci à Ce n'est qu'un début de le mettre en évidence. " " Ce n'est qu'un début permet de découvrir les enfants et de les voir différemment, comme des personnes à part entière, qui sentent, pensent, réfléchissent, subissent... " "Plus que de la philosophie, Ce n'est qu'un début nous permet de découvrir l'univers infiniment poétique des enfants. " "Même si Ce n'est qu'un début est une oeuvre cinématographiquement modeste, c'est profond, souvent coquasse, et parfois émouvant. " "Humoristique, poétique, Ce n'est qu'un début est un film magnifique, parfois bouleversant, parfois drôle, une très belle réussite qui montre de façon subtile le lien entre la maternelle et le monde et remet en question le rôle premier de l'éducation. "
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Avec succès, puisque selon le dernier baromètre de la Vidéo à la Demande publié par le CNC, l'entreprise de Jeff Bezos est désormais le second service de SVOD comptant le plus grand nombre d'abonnés en France. Mais ce n'est que le début de la bataille: Apple TV+ se lance en France à la rentrée 2019, bientôt rejoint par Disney+ en 2020. Qui gagnera ce combat de géants et comment émerger sur un marché qui se morcelle? A cette question, tous les acteurs semblent répondre à l'unisson: investir dans le contenu. La production originale C'est la stratégie choisie par Netflix depuis le départ: produire ses propres films et séries. Depuis l'époque de Orange is the New Black, le groupe n'a cessé d'accélérer et annonce "mille contenus Netflix Original lancés en 2018", selon Yann Lafargue, porte-parole de Netflix EMOA (Europe, Moyen-Orient, Afrique). La concurrence rejoint rapidement le groupe sur la nécessité de produire: Apple TV+ crée The Morning Show et See (15 millions de dollars par épisode) quand Amazon Prime Video prévoit six milliards de dollars d'investissement dans la production de contenus originaux en 2019.
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