Cheval Kabardin À Vendre En – L1233 61 Code Du Travail Et Des Maladies

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Saturday, 13 July 2024

L'étude menée par l' Université d'Uppsala, publiée en août 2010 pour la FAO, signale le Lovets comme race de chevaux locale russe éteinte [ 4]. Le Lovetskaya est également renseigné comme éteint dans l'encyclopédie de Delachaux & Niestlé, Tous les chevaux du monde (2014) [ 5]. Notes et références [ modifier | modifier le code] ↑ a b et c (en) Valerie Porter, Mason's World Dictionary of Livestock Breeds, Types and Varieties, CABI, 2002 ( ISBN 978-0-85199-430-7, lire en ligne), p. 188. ↑ a b c et d Porter et al. 2016, p. Jument hanovrienne a vendre - Tout sur le Cheval. 479. ↑ a b c d e et f DAD-IS. ↑ (en) Rupak Khadka, « Global Horse Population with respect to Breeds and Risk Status », Uppsala, Faculty of Veterinary Medicine and Animal Science - Department of Animal Breeding and Genetics, 2010, p. 59; 66. ↑ Élise Rousseau ( ill. Yann Le Bris), Tous les chevaux du monde, Delachaux et Niestlé, septembre 2014, 544 p. ( ISBN 2-603-01865-5), p. 536. Annexes [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Liste de races chevalines Cheval en Russie Lien externe [ modifier | modifier le code] (en) « Lovetskaya / Russian Federation (Horse) », Domestic Animal Diversity Information System of the Food and Agriculture Organization of the United Nations (DAD-IS) Bibliographie [ modifier | modifier le code] [Porter et al.

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Accueil Le Malopolski Cheval élevé dans la région de Petite Pologne, ce cheval fut anobli par de l'anglo-arabe puis par le kabardin du Caucase dans les années 60. Ce cheval possède un potentiel sportif signifiant. L'étalon Ramzes eu un succès sportif spectaculaire au siècle précédent, il fut un des piliers de l'élevage des chevaux de sport allemand. De bel aspect de construction sèche, d'un mouvement parfait, le Malopolskie est économique en consommation de fourrage, persévérant et brave au travail. Le Silésien Cheval élevé aujourd'hui en basse et haute Silésie. Cheval kabardin à vendre a ottawa. On estime que sa région d'origine était l'Oldenbourg. De couleur foncée souvent noir le Silésien a un tempérament doux et la volonté de coopérer avec son propriétaire. Il se caractérise également par un mouvement efficace, productif surtout au pas et au trot. Il convient à tous les loisirs. Il possède un charme spécial, il est beau, mais d'une beauté autre que les arabes. Massif mais de constitution harmonieuse, il impressionne dans le mouvement.

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Histoire [ modifier | modifier le code] D'après DAD-IS, ces chevaux sont essentiellement des animaux de race Kalmouk ou Kazakh, utilisée pour tracter des charrettes à poisson, et plus récemment croisés avec le cheval du Don ou le Trotteur Orlov [ 3]. La date d'extinction n'est pas connue avec précision. Description [ modifier | modifier le code] L'ouvrage de CAB International classe le Lovets comme une variété de la race du Kazakh [ 2]. Lovets (cheval) — Wikipédia. La morphologie est légère [ 3]. C'est donc un cheval de traction, mais présentant un modèle léger. Utilisations [ modifier | modifier le code] Ce cheval sert essentiellement à la traction des chargements de poisson [ 1]. Diffusion de l'élevage [ modifier | modifier le code] La race est élevée par des pêcheurs du nord de la Volga et de la Caspienne [ 2], notamment dans la région d' Astrakhan [ 3]. Le Lovets est classé par DAD-IS (2018) comme race locale russe [ 3]. Les données de population les plus récentes, datées de 2006, indiquent un effectif nul [ 3].

Pour les articles homonymes, voir Lovets. Lovets Région d'origine Région Russie Caractéristiques Morphologie Cheval de trait Autre Utilisation Traction hippomobile modifier Lovets ( russe: Ловецкая / Lovetskaya) est un nom qui désigne une race de chevaux de traction russes et kazakhes, issue du Kalmouk et du Kazakh, puis de l'influence plus récente du cheval du Don et du Trotteur Orlov. Tenant son nom de l'activité de pêche, il était essentiellement élevé et utilisé par les pêcheurs du nord de la Volga et de la Caspienne, pour tracter leurs chargements de poisson. Cette race est désormais éteinte. Chevaux sBs Cheval de Sport Belge à vendre | ChevalAnnonce.com. Dénomination et sources [ modifier | modifier le code] Le nom « Lovets » fait référence à ce qui attrape les poissons pendant la pêche, rybolovets désignant le pêcheur dans les régions du nord de la Caspienne et de la Volga [ 1], [ 2]. Il existe peu de sources consacrées à ces chevaux. Ils sont mentionnés dans la base de données DAD-IS [ 3] et dans l'encyclopédie de CAB International, éditions de 2002 [ 1] et de 2016 [ 2].
III. -En cas de licenciement d'au moins dix salariés dans une entreprise d'au moins cinquante salariés prévu par le plan de sauvegarde arrêté conformément à l'article L. 626-10 du code de commerce, les délais prévus au premier alinéa de l'article L. L1233 61 code du travail camerounais. 1233-57-4 du présent code sont ramenés, à huit jours. Ils courent à compter de la date de réception de la demande de validation ou d'homologation qui est postérieure au jugement arrêtant le plan. Lorsque l'autorité administrative rend une décision de refus de validation ou d'homologation, l'employeur consulte le comité social et économique dans un délai de trois jours. Selon le cas, le document modifié et l'avis du comité social et économique, ou un avenant à l'accord collectif, sont transmis à l'autorité administrative, qui se prononce dans un délai de trois jours.

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I. -En cas de redressement ou de liquidation judiciaire, l'employeur, l'administrateur ou le liquidateur, selon le cas, qui envisage des licenciements économiques, met en œuvre un plan de licenciement dans les conditions prévues aux articles L. 1233-24-1 à L. 1233-24-4. L'employeur, l'administrateur ou le liquidateur, selon le cas, réunit et consulte le comité social et économique dans les conditions prévues à l'article L. 2323-31 ainsi qu'aux articles: 1° L. 1233-8, pour un licenciement collectif de moins de dix salariés; 2° L. L1233 61 code du travail. 1233-29, premier alinéa, pour un licenciement d'au moins dix salariés dans une entreprise de moins de cinquante salariés; 3° L. 1233-30, I à l'exception du dernier alinéa, et dernier alinéa du II, pour un licenciement d'au moins dix salariés dans une entreprise d'au moins cinquante salariés; 4° L. 1233-34 et L. 1233-35 premier alinéa et, le cas échéant, L. 2325-35 et L. 4614-12-1 du code du travail relatifs au recours à l'expert; 5° L. 1233-31 à L. 1233-33, L.

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Article L1233-60 En cas de redressement ou de liquidation judiciaire, l'employeur, l'administrateur ou le liquidateur, selon le cas, informe l'autorité administrative avant de procéder à des licenciements pour motif économique, dans les conditions prévues aux articles L. 631-17, L. 631-19 (II), L. L1233 61 code du travail et des maladies. 641-4, dernier alinéa, L. 641-10, troisième alinéa, et L. 642-5 du code de commerce. Article précédent: Article L1233-59 Article suivant: Article L1233-61 Dernière mise à jour: 4/02/2012

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Le Code du travail regroupe les lois relatives au droit du travail français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code du travail ci-dessous: Article L1233-61 Entrée en vigueur 2017-12-22 Dans les entreprises d'au moins cinquante salariés, lorsque le projet de licenciement concerne au moins dix salariés dans une même période de trente jours, l'employeur établit et met en oeuvre un plan de sauvegarde de l'emploi pour éviter les licenciements ou en limiter le nombre. Ce plan intègre un plan de reclassement visant à faciliter le reclassement sur le territoire national des salariés dont le licenciement ne pourrait être évité, notamment celui des salariés âgés ou présentant des caractéristiques sociales ou de qualification rendant leur réinsertion professionnelle particulièrement difficile. L1233-24-1 - Code du travail numérique. Lorsque le plan de sauvegarde de l'emploi comporte, en vue d'éviter la fermeture d'un ou de plusieurs établissements, le transfert d'une ou de plusieurs entités économiques nécessaire à la sauvegarde d'une partie des emplois et lorsque ces entreprises souhaitent accepter une offre de reprise les dispositions de l'article L.

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1233-61 à L. 1233-63 au regard des moyens dont dispose l'entreprise. A titre exceptionnel, au vu des circonstances et des motifs justifiant le défaut d'établissement du procès-verbal de carence mentionné à l'article L. 2324-8, l'autorité administrative peut prendre une décision d'homologation. Article L1233-24-1 du Code du travail | Doctrine. Les délais prévus au premier alinéa de l'article L. 1233-57-4 sont ramenés, à compter de la dernière réunion du comité social et économique, à huit jours en cas de redressement judiciaire et à quatre jours en cas de liquidation judiciaire. L'employeur, l'administrateur ou le liquidateur ne peut procéder, sous peine d'irrégularité, à la rupture des contrats de travail avant la notification de la décision favorable de validation ou d'homologation, ou l'expiration des délais mentionnés au quatrième alinéa du présent II. En cas de décision défavorable de validation ou d'homologation, l'employeur, l'administrateur ou le liquidateur consulte le comité social et économique dans un délai de trois jours. Selon le cas, le document modifié et l'avis du comité social et économique ou un avenant à l'accord collectif sont transmis à l'autorité administrative, qui se prononce dans un délai de trois jours.

Actions sur le document Article L1233-32 Outre les renseignements prévus à l'article L. L1233-63 - Code du travail numérique. 1233-31, dans les entreprises de moins de cinquante salariés, l'employeur adresse aux représentants du personnel les mesures qu'il envisage de mettre en oeuvre pour éviter les licenciements ou en limiter le nombre et pour faciliter le reclassement du personnel dont le licenciement ne pourrait être évité. Dans les entreprises de cinquante salariés et plus, l'employeur adresse le plan de sauvegarde de l'emploi concourant aux mêmes objectifs. Dernière mise à jour: 4/02/2012

1233-31 à L. 1233-33, L. 1233-48 et L. 1233-63, relatifs à la nature des renseignements et au contenu des mesures sociales adressés aux représentants du personnel et à l'autorité administrative; 6° L. 1233-49, L. 1233-61 et L. 1233-62, relatifs au plan de sauvegarde de l'emploi; 7° L. 1233-57-5 et L. 1233-57-6, pour un licenciement d'au moins dix salariés dans une entreprise d'au moins cinquante salariés. II. -Pour un licenciement d'au moins dix salariés dans une entreprise d'au moins cinquante salariés, l'accord mentionné à l'article L. 1233-24-1 est validé et le document mentionné à l'article L. 1233-24-4, élaboré par l'employeur, l'administrateur ou le liquidateur, est homologué dans les conditions fixées aux articles L. 1233-57-1 à L. 1233-57-3, aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 1233-57-4 et à l'article L. 1233-57-7. Par dérogation au 1° de l'article L. 1233-57-3, sans préjudice de la recherche, selon le cas, par l'administrateur, le liquidateur ou l'employeur, en cas de redressement ou de liquidation judiciaire, des moyens du groupe auquel l'employeur appartient pour l'établissement du plan de sauvegarde de l'emploi, l'autorité administrative homologue le plan de sauvegarde de l'emploi après s'être assurée du respect par celui-ci des articles L.