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La formation répondra notamment aux questions suivantes: Quelle est l'évolution du marché? Quel est l'impact de l'environnement réglementaire: code de l'urbanisme, code de la construction et de l'habitat? Quelles sont les particularités fiscales: fiscalité de l'aménagement, TVA immobilière, droits d'enregistrement, détermination des profits de construction et remontée du résultat des SCCV et des SNC (régime de la translucidité)? Quel est le régime social des associés et gérants, personnes physiques, d'une SCCV? Quelles sont les règles comptables applicables: le plan ou le guide comptable professionnel? Quelles sont les particularités comptables de la société de promotion: Les titres de participations et les créances rattachées dans les sociétés supports des programmes; Les dépenses liées aux projets non validés; La méthode de prise en compte des honoraires d'AMO; Les provisions pour risques; La comptabilisation du résultat des filiales. Quelles sont les particularités comptables des opérations de promotion: La comptabilisation des frais de commercialisation et des frais de publicité; Les méthodes de calcul du stock à sortir; La dépréciation des stocks et les pertes à terminaison.
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2 3 123 0 2 réponses 3 123 lectures 0 vote Jutom Expert-Comptable Mémorialiste en cabinet Ecrit le: 22/07/2012 17:38 0 VOTER Bonjour à tous, Je cherche désespérement le guide comptable professionnel des promoteurs construisant des immeubles en vue de la vente. Je sais bien que cet ouvrage n'a jamais été réactualisé, mais j'en ai besoin. Si quelqu'un l'a en sa possession ou peut m'indiquer ou je peux me le procurer cela me rendrait un grand service. D'avance merci pour vos réponses Re: Promotion immobilière Ecrit le: 22/07/2012 18:00 0 VOTER Bonjour, Je n'ai malheureusement pas ce document, je n'ai accès qu'aux avis de conformité des plans comptables professionnels. D'autres membres pourront peut être vous aider... Il semblerait cependant qu'une actualisation du guide soit en cours ( voir le site de la fédération)... J'attire également votre attention sur le fait que l'administration fiscale a remis en cause certains aspects de ce guide comptable et que l'ANC n'a pas apporté de réponse à ce jour et vous invite à la prudence.
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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation: Texte noté: sans médiation Auteur(s): France. Conseil national de la comptabilité Voir les notices liées en tant qu'auteur Titre(s): Guide comptable professionnel des promoteurs de constructions immobilières [Texte imprimé] / Ministère de l'économie et des finances, Conseil national de la comptabilité Publication: Paris: diffusion, Centre national d'études et d'initiatives en faveur du logement, 1977 Impression: 33-Artigues: impr. Delmas Description matérielle: VII-203 p. ; 27 cm Note(s): Rel. mobile Identifiant de la notice: ark:/12148/cb35885316h Notice n°: FRBNF35885316
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Guide comptable professionnel des promoteurs de constructions immobilières Ouvrage | COMPTABILITE | 1969
La comptabilisation des ventes: méthode à l'achèvement ou à l'avancement; Le dégagement du résultat à la date de livraison; Quels sont les risques significatifs des différentes structures? Comment les identifier et les évaluer? Quels sont les points particuliers de la note de synthèse et de la lettre d'affirmation? Comment justifier les appréciations pour étayer l'opinion d'audit? Pédagogie Echange d'expériences Evaluation de l'acquisition des connaissances Exposé Mini cas d'application Support de formation Cas et corrigés Documentation Quiz et corrigés Support dématérialisé Homologation CAC Numéro: 17F0115 Durée: 7h00 Du: 01/09/2017 Au: 31/12/2018 Dates: Aucune date prévue pour l'instant
L'entrée principale au rez-de-chaussée mène à un vestibule desservant un double séjour totalisant 40 m² avec un accès direct au jardinet, une cuisine semi-ouverte... 1 Chambre · Maison · Cave · Terrasse · Cuisine américaine Paris 19ème mouzaïa deux pas du parc des buttes chaumont et en plein coeur du quartier de la mouzaïa, maison de ville sur trois niveaux avec patio et terrasse en rooftop entièrement rénovée avec goût et matériaux haut de gamme. Elle se compose exclusivement de pièces traversantes et comprend: au... ST FARGEAU PONTHIERRY - Cuisine Américaine 3 Chambres · 1 Salle de Bain · Maison · Terrasse · Cuisine américaine Abriculteurs, la néo-agence qui s'engage à un service immobilier d'exception pour 2% d'honoraires, vous propose à la vente cette magnifique péniche belge datant de 1930. Amarrée au chemin de halage à saint-fargeau-ponthierry elle saura vous séduire pour son cadre exceptionnel de verdure et de tra... Maison à vendre, ANGLET - Cheminée, Terrasse 2 Chambres · 1 Salle de Bain · Maison · Terrasse · Cuisine aménagée · Garage · Cheminée Au cœur de la forêt de chiberta.