Gymnases, Salles Multisports Villebon Sur Yvette 91 — Modèles De Lettres Pour Contrat De Saillie

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Monday, 12 August 2024

Horaires d'ouverture Musculation et activités associées Lundi de 17 h à 18h30 Mardi de 17 h à 18h30 Mercredi de 14h30 à 16h30 Vendredi de 17 h à 20h30 Multisports Vendredi de 16h30 à 18h30 Foot en salle Vendredi de 18h30 à 20 h Horaires d'ouverture du service administratif du lundi au vendredi de 8h30 à 12 h et de 13h30 à 17 h. Et aussi… Découvrez les activités sportives proposées par les associations villebonnaises. Location - réservation du Grand Dôme à Villebon-sur-Yvette (91). Contact Centre Sportif Saint-Exupéry Rue Las-Rozas-de-Madrid 91140 Villebon-sur-Yvette Tél. 01 69 93 49 16 Fax 01 69 93 49 17 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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Code pour créer un lien vers cette page Les données de la page Gymnases, Salles Multisports Villebon sur Yvette 91 proviennent de Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports - République française, nous les avons vérifiées et mise à jour le jeudi 19 mai 2022. Le producteur des données émet les notes suivantes:

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Atelier des Arts Résidence des Casseaux 37 rue des Casseaux 91140 Villebon sur Yvette Tél: 01 60 14 65 41 Plan Horaires d'accueil du secrétariat: Lundi, Vendredi: 14H à 18H Mardi, Jeudi: 10H à 12H - 14H à 18H Mercredi: 10H à 12H - 14H à 16H Centre Sportif St Exupéry Vous désirez être informé sur les actualités, les spectacles, les rencontres sportives etc... à l'A. S. V. AS Villebon Volley-Ball l abellisé "Club formateur excellence" Présidente: Céline NGUYEN VAN DAU Contact: Mickaël PARCHEMIN Téléphone: 06. 25. 71. Gymnases, Salles Multisports Villebon sur Yvette 91. 00. 69 Mail: Site Internet Page Facebook ***** Champions de France 2015 en benjamins (moins de 13 ans) ***** ***** 5ème de France 2018 en benjamines (moins de 13 ans) ***** Partager notre passion auprès d'un public diversifié est notre principale motivation. Ainsi dès 7 ans (classe de CE1), le club accueille tous ceux qui souhaitent pratiquer le Volley-Ball: >> filles et garçons >> loisirs et compétitions >> jeunes et moins jeunes >> valides et handicapés Notre équipe de 9 entraîneurs passionnés, coordonnée par Mickaël Parchemin (ancien membre du staff des équipes de France masculine & féminine), a pour mission de vous faire prendre du plaisir à la pratique de notre sport.

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Contacts, échanges et cohésion dans une atmosphère conviviale. Poterie, Modelage ■ Enfants de 3 à 5 ans sur la section Môm'Arts (cours d'Arts plastiques). ■ Enfants de 5 à 12 ans pour la poterie. Réfection de sièges ■ Adultes. Roman graphique & Manga ■ Adolescents et adultes Modélisme ferroviaire Les Amis du Modélisme Ferroviaire AMF. ■ Adultes Président: Jean-Marie Richard Tél. 01 60 14 01 82 Responsable: Jacques Ribard Tél. 01 60 10 29 13 Aquariophilie ■ Enfants, adolescents et adultes Responsable: Benoît Guibert Tél. 06 89 99 96 76 Club photo D'Clics (labos et studio) ■ Adultes, adolescents. Responsable: Dominique Loison Tél. 06 95 18 35 26 ACTIVITES MUSICALES ET SORTIES CULTURELLES Choeur Josquin-des-Prés Choristes débutants ou anciens, adultes ou adolescents, connaissant la musique ou pas: le chœur vous donne la possibilité dedécouvrir diverses œuvres sacrées ou profanes. Multisport villebon sur yvette 91440. ■ Adolescents et adultes Responsable: Alain Decoodt Tél. 01 60 14 83 18 ou 06 42 14 96 28 Orchestre Symphonique de Villebon en partenariat avec le Conservatoire Erik-Satie ■ Adolescents et adultes Responsable: Cécile Drobinski Tél. 06 27 47 01 44 Ecole de la Voix Responsable: Daniel Josse Tél. 06 07 47 75 40 Professeure de chant: Helma Warum Venez apprendre la technique du chant lyrique.

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Les frais d'assurance e t les frais vétérinaires é ventuels sont assum és par les propriétaires r espectifs des chats concernés. Modele de contrat pour saillie - Milind Hlavaty. Ce pendant si, au cours d e l a période de saillie, l'un des chats blesse l' autre, son propriétaire devra prendr e en charge les éventuels frais vétérinaires correspondants. En cas de perte du c hat déplacé (décès, f uite, vol) par la faute a vérée de l'éleveur auq uel a été confié l'animal, cet éleveur d evrait verser une ind emnité de 700 Euros au propr iétaire du chat d isparu. Article 6 - Condit ions de rétribution: La saillie est rétribuée p ar le propriétaire de la chatte au bénéf ice du propriétaire d e l'étalon, en nature, à un niveau tena nt compte de la répartit ion des frais ci -dessus, dans les c onditions suivantes:  Cession à titre gratuit par le propriétaire de l a chatte de l'un des c hatons viables de la portée, choisi après 7 jours suivant la mise bas (déla i de confirm ation de la viabi lité des chatons).  Le pedigree du chaton choisi sera transm is au propriétaire de l'éta lon.

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Modèle de contrat de saillie CONTRAT DE SAILLIE – Il est convenu entre le PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON: Nom du propriétaire: Adresse: Téléphone: Propriétaire de l'ÉTALON Nom du chat et affixe:……………………. Race: ……………………… Couleur:…………………………………………. N° de pedigree:…………………………. N° d'identification:…………………………….. Date de la dernière vaccination:……………….. Vaccination: Typhus - Coryza - Leucose (barrer les mentions inutiles) Tests: FeLV - FIV - GSD 4 (barrer les mentions inutiles) Les photocopies des tests sont données au propriétaire de la femelle. Et le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE: Affixe chatterie: Propriétaire de la CHATTE Nom de la chatte et affixe:………………………. Modele de contrat pour sallie ford. Race:…………………… Couleur: ………………………… N° de pedigree:………………………. N° d'identification:…………………………. Date de la dernière vaccination:…………………………… Les photocopies des tests sont données au propriétaire du mâle De faire procéder à la saillie de la CHATTE par l'ÉTALON, aux conditions ci-après. Le lieu choisi pour la saillie est: Adresse:………………………………………………… Date du contrat:………………………………….. (sauf clause contraire, c'est aussi la date de première mise en contact de la CHATTE et de l' ETALON) Conditions générales Article 1 - Conditions sanitaires: L'ÉTALON et la CHATTE doivent être à jour de leurs vaccinations, leur carnet de vaccination faisant foi.

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Modalité 2: Le choix du chaton n'intervient qu'après que le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE se soit réservé... chatons de son choix. Modalité 3: Si la portée comporte plus de... chatons au moment du choix, un second chaton est cédé à titre gratuit. Modalité 4: Le ou les chatons choisis ne peuvent être de couleur... Modalité 5: Le ou les chatons choisis doivent être de sexe... Modalité 6: Le pedigree du ou des chatons choisis sera transmis au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modalité 7: L'acte de cession du ou des chatons pourra comporter une clause les désignant comme chats de compagnie (devant être stérilisés). Modele de contrat pour saillie mon. Modalité 8: Si le choix du PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON ne peut s'exercer par manque de chatons, le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE s'engage à verser un dédommagement de... euros par chaton manquant au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Conditions particulières manuscrites: Fait en deux exemplaires, Exemplaire n°... /…, lu et approuvé: LE PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. LE PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE

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Les propriétaires ce l'ÉTALON et de la CHATTE devront chacun présenter un test sanguin négatif de la leucose féline (FelV), de l'immunodéficience féline (FIV) négatif datant de moins de 21 jours, certifiés par un vétérinaire. Les animaux mis en contact pour la saillie doivent être en parfait état de santé (absence de maladie contagieuse), propres et exempts de parasites. L'élevage où se déroulera la saillie doit être indemne de toute maladie contagieuse. Article 2 - Conditions d'usage des chats: La CHATTE doit être âgée d'au moins 10 mois. La race de l'ÉTALON est attestée par la présentation de son pedigree. Si un titre en championnat est indiqué comme pouvant figurer sur de futurs pedigrees, il doit être démontré. L'étalon ne doit pas être monorchide ou cryptorchide, et doit avoir déjà produit au moins une portée viable. Modèles de lettres pour Contrat de saillie. (Cette condition correspond à un usage habituel; elle peut être levée dans les "conditions particulières"). Le PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON doit porter à la connaissance du PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE, avant la signature du présent contrat, tout vice de conformation, tout défaut de santé, tout problème de caractère ou de reproduction, affectant à sa connaissance l'ÉTALON, et susceptible de se transmettre héréditairement.

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En cas de rétribution en nature: modalités de la rétribution en nature sont stipulées dans les conditions particulières du présent contrat. Article 7 – Droit à l'image propriétaire de l'étalon s'oblige à fournir les photos de l'étalon pour la promotion de la portée. Il s'engage à accorder son autorisation quant à la diffusion des photos de l'étalon. en est de même pour le propriétaire de la chienne qui fournit et autorise la diffusion des photos de la chienne et de la portée pour promouvoir l'étalon. Article 8 – Conditions particulières [Mentionner les conditions particulières]. Modèle de contrat : Contrat de saillie de chat. Fait à [ville], le [date] en 2 exemplaires. Le propriétaire de l'étalon [Signature] Le propriétaire de la chienne Contrat de saillie de chien en PDF Pour transformer votre modèle de contrat « Contrat de saillie de chien » en PDF, utilisez le logiciel de traitement de texte gratuit LibreOffice ou OpenOffice, qui permet de faire directement la conversion de word à PDF. Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ».

Exemple de contrat prêt à l'emploi: téléchargez ce contrat type au format word (), et complétez-le avec vos informations personnelles en suivant les instructions détaillées dans la notice. À quoi sert ce modèle de contrat? Le contrat de saillie de chien relève des articles 1101 et suivants du Code civil. Les règles sur les contrats s'appliquent donc à ce dernier. Modele de contrat pour saillie par. Les parties disposent ainsi de la liberté contractuelle dans la rédaction du contrat de saillie. Toutefois, elles ne peuvent pas déroger aux dispositions générales relatives aux contrats. Le règlement international de la Fédération cynologique internationale s'applique au contrat de saillie. Les cocontractants ont cependant la possibilité d'écarter par accord écrit les dispositions du règlement. Voici les points essentiels concernant le contrat de saillie: la vérification par les propriétaires de l'inscription au LOF (Livre des origines français) de la chienne et de l'étalon; la mention du moment et du lieu de la saillie. En principe c'est au propriétaire de la chienne de déplacer son animal chez l'étalon.