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Successeur du passeport électronique, le passeport biométrique qui est délivré depuis juin 2009 possède une puce électronique contenant une photographie d'identité, l'état-civil ainsi que deux empreintes digitales de son propriétaire. Vous avez besoin d'un passeport biométrique?
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE BOUTIQUE EN LIGNE Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part: Association FC Gueugnon, Association Loi 1901 Siège social: FC Gueugnon, BP 8 – Avenue du Stade, Stade Jean-Laville 71130 GUEUGNON Ci-après dénommée « ». Et, d'autre part, les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site ci-après dénommé « l'acheteur ». Auto école Gueugnon (71130) permis de conduire Gueugnon (71130). Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site « » par l'Association FCG. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition. Les articles ne sont proposés à la vente qu'aux personnes physiques non commerçantes. Elles sont conclues intuitu personæ et ne peuvent donc faire l'objet d'aucune cession, de quelque nature qu'elle soit. Toute commande dûment validée sur le site implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes.
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Si l'emploi progresse dans les services marchands et non-marchands, il en est tout autre dans l'industrie et la construction. Les 5 organismes les plus proches Voici les 5 trésoreries les plus proches de cet organisme de la commune de Gueugnon:
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