France - N&Deg;1427 - CathÉDrale De Sens - Epreuve De Luxe. - Philatelie-Berck | 131 13 Du Code Pénal Dalloz April 2014

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Sunday, 11 August 2024
Accessibilité pour les personnes en situation de handicap Vous êtes ici: Accueil Connaissance du timbre Dicotimbre Vitrail de la cathédrale de Sens-1427 Présentation générale Titre Vitrail de la cathédrale de Sens N° Yvert et Tellier 1427 Pays émetteur France Lieux Premier Jour Sens Date Premier Jour N. C.

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Le timbre bientôt en vente.? © © La Poste a. T. /E. T. Éditions À PROPOS La Poste se sert d'un cliché signé Antoine Philippe pour un carnet de timbres intitulé Objets d'art, Renaissance en France. Début septembre, un timbre représentant l'un des vitraux de la cathédrale Saint-Étienne de Sens sera émis à 5 millions d'exemplaires. Toute la France pourra découvrir l'Ange musicien, personnage illustré dans la rose du Concert céleste. Cet élément sert pour l'émission du timbre mais aussi pour le visuel du carnet dans lequel il est intégré, intitulé Objets d'art, Renaissance en France. Un honneur pour la ville de Sens. Une nouvelle mise en valeur de sa cathédrale. La Poste se sert ici d'une photographie qui avait été prise par un amateur, Antoine Philippe (lire par ailleurs). En novembre dernier, les photos de ce passionné de vieilles pierres prenaient la forme d'un ouvrage paru en 1. 500 exemplaires aux éditions À Propos et intitulé Merveilles du XIII e au XIX e siècle, les vitraux de la cathédrale de Sens.

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Vitrail de la cathédrale de Sens (Yonne) Mes timbres & notes personnelles

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N°WT: POSTE-1965-17 Description Saint Paul sur le chemin de Damas. Vitrail de la cathédrale de Sens (Yonne) Commentaire - Mots clefs arts - cavalier - cheval - cathédrale de sens - saint paul - chemin - damas - vitrail - culte - yonne -

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Type: Auto-adhésifs Titre et description: ART GOTHIQUE CATHÉDRALE DE SENS Valeur faciale: Lettre prioritaire 20 g Année de parution: 2011 Dentelure: 11 Couleur: Multicolore

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Dessin et gravure Jacques Combet. Référence: Qualité: - Quantité: 75, 00 € Découvrez également les timbres suivants... France - n° 939/988 - Entrée du Château de Versailles d'après... 185, 00 € Voir le timbre France - n° 974A - Fleurs et Parfums - 20 F NON EMIS - Valeur... 450, 00 € France - n° 973A - Joaillerie et Orfévrerie - Projet Non Emis -... 350, 00 € France - n° 989/994 - Personnages célébres - 1954 - Epreuve... 580, 00 € Paiements sécurisés Nous acceptons les modes de paiements suivants Nos conditions générales de vente Navigation Abréviations Nouveautés À propos Réductions Contact Qui sommes-nous? E. Berck 23, rue Drouot, F-75009 Paris. Tél. +33 (0)1 42 60 34 26

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Il désigne la ou les parties qui en ont la charge. Une copie exécutoire de la décision est délivrée au médiateur, sur sa demande. Nota: Conformément à l'article 6 du décret n° 2022-245 du 25 février 2022, ces dispositions entrent en vigueur le lendemain de la publication dudit décret. Toutefois, elles sont applicables aux instances en cours. Citée par: Article 131-13

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Entrée en vigueur le 13 décembre 2005 Le placement sous surveillance électronique mobile emporte pour le condamné l'obligation de porter pour une durée de deux ans, renouvelable une fois en matière délictuelle et deux fois en matière criminelle, un émetteur permettant à tout moment de déterminer à distance sa localisation sur l'ensemble du territoire national. Le président de la juridiction avertit le condamné que le placement sous surveillance électronique mobile ne pourra être mis en oeuvre sans son consentement, mais que, à défaut ou s'il manque à ses obligations, l'emprisonnement prononcé en application du troisième alinéa de l'article 131-36-1 pourra être mis à exécution. Article R131-13 du Code pénal | Doctrine. Entrée en vigueur le 13 décembre 2005 3 textes citent l'article Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

131 13 Du Code Pénal À Paris

Entrée en vigueur le 24 décembre 2021 Sortie de vigueur le 1 mai 2022 3 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

Toutefois, cette confiscation ne peut pas être prononcée en matière de délit de presse.