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Olivier Et Cerise
Friday, 16 August 2024

Le présent règlement est disponible sur le site de l'Organisateur. Bulletin de participation jeu concours gratuits. ARTICLE 12. DONNEES PERSONNELLES Les informations recueillies par l'intermédiaire du bulletin de participation au jeu-concours, dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, sont nécessaires à la prise en compte des participations au Jeu-concours, à moins qu'elles ne soient indiquées comme étant facultatives. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, les participants au Jeu-Concours disposent notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à la transmission à des tiers, des informations les concernant

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Le 30 Novembre 2015 3 pages REGLEMENT DU JEU CONCOURS « votre voiture Clos du Chêne 1 déc. 2015 REGLEMENT DU JEU CONCOURS « votre voiture pour Noël! » Pour ce faire, il remplira le bulletin de participation où il fera figurer les - - ANTOINE Date d'inscription: 15/07/2017 Le 25-06-2018 Bonsoir Avez-vous la nouvelle version du fichier? Merci pour tout Le 17 Mai 2016 2 pages Reglement de jeu concours Salon du Mariage REGLEMENT DU JEU CONCOURS. Participation au jeu concours Unicis. « LA LISTE DES horaires d'ouverture du salon le bulletin de participation dûment rempli dans l'urne prévue à cet effet à / - - MYLA Date d'inscription: 28/09/2019 Le 07-07-2018 Bonjour à tous Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Je voudrais trasnférer ce fichier au format word. MARIUS Date d'inscription: 6/04/2019 Le 25-07-2018 Bonjour J'ai un bug avec mon téléphone. j'aime pas lire sur l'ordi mais comme j'ai un controle sur un livre de 2 pages la semaine prochaine. NOLAN Date d'inscription: 23/06/2019 Le 22-09-2018 Bonjour J'ai téléchargé ce PDF Reglement de jeu concours Salon du Mariage.

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ARTICLE 1. ORGANISATION ET DATES DU CONCOURS 1. 1 Présentation de la collectivité organisatrice La Communauté de Communes Yvetot Normandie (ci-après « L'ORGANISATEUR) dont le siège est situé 4 rue de la Brême, CS 60115, 76193 YVETOT Cedex, représentée par son Président, Monsieur Gérard CHARASSIER, organise un jeu-concours destiné à valoriser son territoire. Le jeu, le site internet et l'interprétation du présent règlement sont soumis au droit français. Le présent règlement définit les règles applicables au Jeu-concours, et notamment les conditions de participation au Jeu-Concours et d'attribution des lots. Règlement du jeu concours - Yvetot Normandie. 1. 2 Dates Le jeu-concours débutera le samedi 11 juin 2022 et prendra fin le mardi 21 juin à 11h30. ARTICLE 2. PARTICIPATION AU JEU-CONCOURS 2. 1 Conditions de participation Le fait de participer au jeu-concours implique l'acceptation sans réserve et le respect des dispositions du présent règlement, accessible sur le site internet de l'Organisateur:. Ce jeu-concours est gratuit et ouvert à toutes les personnes physiques de plus de 18 ans habitant ou non le territoire de l'Organisateur.

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La participation à ce jeu-concours implique automatiquement l'acceptation du présent règlement et n'autorise aucun recours en justice. La société organisatrice du jeu-concours se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aurait tenté de frauder ou de falsifier des bulletins de participation. Elle ne saurait encourir de responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des participants du fait des fraudes éventuellement commises. Le gagnant sera contacté par LA LUXEMBOURGEOISE par téléphone ou par mail à partir du 1 er décembre 2021. Le présent règlement est déposé à l'Etude d'Huissiers de Justice Pierre Biel & Geoffrey Gallé, à Luxembourg et est consultable sur simple demande. Règlement du jeu-concours « Habitation 2021 ». Les employés LA LUXEMBOURGEOISE, ainsi que toutes les personnes organisant ou aidant à l'organisation de cet événement, ne peuvent pas participer à ce jeu-concours. Protection des données LA LUXEMBOURGEOISE agit comme responsable de traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

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Une adresse courriel peut également être indiquée. Une seule participation par personne physique âgée au minimum de 18 ans pourra être prise en compte (même nom et même adresse). La collectivité se réserve le droit de procéder à toutes les vérifications nécessaires concernant l'identité, l'adresse postale et/ou électronique des participants. 2. Bulletin de participation jeux concours gratuits. 2 Déroulement du concours Le jeu-concours est ouvert aux dates indiquées à l'article 1. 2. Seules les personnes ayant répondu correctement seront retenues pour participer au tirage au sort qui sera réalisé par l'Organisateur du jeu-concours (sans l'intermédiaire d'un huissier) le 21 juin 2022 à Yvetot – Place des Belges. ARTICLE 3. DESIGNATION DES GAGNANTS ET RETRAIT DES LOTS Les participants doivent répondre correctement selon les modalités précisées dans la partie 2 du règlement (conditions de participation). L'Organisateur garantit aux participants la réalité du gain proposé, son entière impartialité concernant le déroulement du jeu-concours et la préservation d'une stricte égalité entre tous les participants.

La base de licéité du traitement des données personnelles de ces clients est leur consentement exprès, concrétisé dans l'accord de participation au jeu-concours. Les participants ont la possibilité de se désinscrire des campagnes publicitaires ultérieures sur simple demande par téléphone, email ou par courrier. Les lots Prix principal: 1 Machine à café JURA full automatique, E8 Moonlight Silver Le gagnant La décision de l'organisateur quant à la détermination du gagnant est irrévocable et définitive. Les participants en sont donc parfaitement conscients et acceptent que la possibilité de remporter les prix dépende du tirage au sort mentionné ci-dessus. La participation au concours accorde à l'organisateur le droit d'utiliser, à des fins promotionnelles, l'image et le nom du gagnant. Les coordonnées des participants seront collectées informatiquement. Les données ainsi recueillies sont destinées exclusivement à la société organisatrice du jeu-concours. Bulletin de participation jeu concours photo. Annulation Si, pour quelle cause que ce soit, le jeu-concours devait être purement et simplement annulé, reporté ou arrêté, LA LUXEMBOURGEOISE ne pourrait en être tenue responsable.

Jeux concours: A gagner 1 figurine "Onigashima" de Luffy (valeur 24 euros) Oh non!!! Vous utilisez à priori un logiciel pour bloquer les publicités. Les publicités sont notre seule source de revenus et permettent de financer la gratuité de ce site. Nous affichons un nombre raisonnable de publicités et elles ne gêneront pas votre navigation. Nous vous serions reconnaissant d'ajouter dans votre liste blanche, ce message disparaitra alors automatiquement. Merci de nous soutenir! Cliquez ici pour voir un exemple d'ajout en liste blanche avec Adblock Plus Clôture le 01/06/2022 Ajouté le 31/05/2022 Cadeaux à gagner 1 figurine "Onigashima" de Luffy (valeur 24 euros) Principe TWITTER Follow 2 comptes + Retweet + Taguez un(e) ami(e) Conditions Le concours est ouvert à toute personne résidant en France VOIR LE CONCOURS Commentaires Aucun commentaire pour le moment. Soyez le premier à commenter! Vous utilisez à priori un logiciel pour bloquer les publicités. Merci de nous soutenir! Cliquez ici pour voir un exemple d'ajout en liste blanche avec Adblock Plus

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