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Juste quelques manque de dorure et une légère ébréchure non visible sur le moutardier Magnifique! Service de table ancien en porcelaine de Limoges 1890/1910

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453 Conditions de vente La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente. Elle est faite au comptant et conduite en euro. Les acquéreurs paieront, en sus de l'adjudication le prix principal augmenté des frais légaux, selon les modalités du décret n° 2002-210 - J. O. du 19 février 2002: le montant des frais est de 25% TTC + 1, 80% TTC pour les achats en Live sur DrouotDigital. Il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la TVA. Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l'estimation est supérieure ou égale à 200€. Toute demande d'ordre d'achat ou d'enchère téléphonique devra être accompagnée des coordonnées d'une carte bancaire. Le règlement des factures peut se faire en espèces, par carte de crédit ou par chèque bancaire. Tout bordereau excédant pour une même vente 1000 euros (frais compris), devra être réglé en totalité par chèque barré ou par tout autre moyen inscrivant le montant réglé au débit d'un compte tenu chez un établissement de crédit, une entreprise d'investissement ou une institution mentionnée à l'article 8 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984.

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Exclusion faite pour les non-résidents, qui sont tenus de justifier de leur identité et de leur domicile. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets ne pourra se faire que sur présentation de deux pièces d'identité. Le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. "A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant" (Article L. 321-14 du Code de commerce, suivi de l'avis du Conseil des Ventes Volontaires du 11 avril 2002). Aucune réclamation ne sera recevable une fois l'adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l'état des objets présentés, notamment pour les restaurations d'usage et les petits accidents.

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Numéro de l'objet eBay: 283620740159 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. kcyud ettigirb telppuS el 27 seénéryP-idiM, caryamlA 09118 ecnarF: enohpéléT 9421838160: liam-E Caractéristiques de l'objet Commentaires du vendeur: "pas d'usure - 1 assiette plate ébréchée -" Informations sur le vendeur professionnel L'ATELIER DE CAMPAGNE brigitte duyck 72 le Supplet 81190 Almayrac, Midi-Pyrénées France Numéro d'immatriculation de la société: Une fois l'objet reçu, contactez le vendeur dans un délai de Frais de retour 14 jours L'acheteur paie les frais de retour Cliquez ici ici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce. L'acheteur doit payer les frais de retour. Détails des conditions de retour Retours acceptés Le vendeur n'a indiqué aucun mode de livraison vers le pays suivant: Canada. Contactez le vendeur pour lui demander d'envoyer l'objet à l'endroit où vous vous trouvez.

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OTTAWA – Le mercredi 1 er juin 2022, la Banque du Canada annoncera, par voie de communiqué, sa décision au sujet du taux cible du financement à un jour. Le communiqué comprendra une brève explication des facteurs qui auront motivé cette décision. Heure 10 h (heure de l'Est) Huis clos À 8 h 30 (HE), les journalistes sont invités à prendre connaissance du communiqué sur le taux directeur, placé sous embargo, au cours d'une séance à huis clos organisée au siège de la Banque, à Ottawa. Veuillez vous présenter à l'entrée du Musée de la Banque du Canada, au 30, rue Bank (à l'angle de la rue Wellington), muni d'une pièce d'identité avec photo et d'une preuve indiquant que vous êtes entièrement vacciné. Pour des raisons de sécurité, les journalistes qui souhaitent assister au huis clos doivent confirmer leur présence au plus tard le mardi 31 mai 2022 à midi (HE), auprès de l'Équipe des, soit par courriel, soit par téléphone au 613 782‑8782. Ceux qui ne sont pas inscrits ne seront pas admis au huis clos.