Article L 911 1 Du Code De La Sécurité Sociale - Le Secret Du Sable Bleu Français (Opening) - Youtube

Bonjour, Le code de la sécurité sociale dit que: "La protection sociale complémentaire a pour objet de venir compléter les prestations offertes par la Sécurité sociale, et n'a pas vocation à s'y substituer. Ainsi, il résulte notamment de l'article L. 911-1 du code de la Sécurité sociale que ces « garanties collectives » viennent « en complément de celles qui résultent de l'organisation de la Sécurité sociale ». Par conséquent, la rente d'invalidité versée dans le cadre d'un régime collectif de prévoyance complémentaire ne peut constituer un salaire ou gain au sens des articles L. 341-12 et R. Article l 911 1 du code de la sécurité sociale n belgique. 341-15 du code de la Sécurité sociale. Cette pension doit donc est pris en compte pour le calcul de l'APL, je ne perçois pas l'ASI? Avec la formule de calcul automatique, je ne peux pas la retirer des mes ressources cordialement

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Cet article est gratuit! vous pouvez le consulter dans son intégralité OUI: c'est ce qu'on appelle la « portabilité ». Article L911-7-1 du Code de la sécurité sociale | Doctrine. L'employeur doit maintenir gratuitement et à l'identique à un ex-salarié et à ses ayants-droits, dès le lendemain de la rupture pour une durée égale à celle du dernier contrat de travail dans la limite de 12 mois, les garanties de prévoyance et de couverture santé collectives (mutuelle) aux ex-salariés dont la rupture du contrat de travail ouvre droit à indemnisation par l'assurance chômage. Le maintien des garanties démarre le lendemain de la fin du préavis, que celui-ci soit effectué ou non. Concernant les CDD, il convient de prendre en compte la durée des derniers contrats consécutifs effectués dans l'entreprise. L'employeur a l'obligation de proposer cette « portabilité » au salarié dont le contrat de travail est interrompu, sauf en cas de faute lourde. Il doit mentionner le maintien des garanties dans le certificat de travail qu'il remet à son ancien salarié au moment de la rupture du contrat.

Code de la sécurité sociale - Art. L. 411-1 | Dalloz

Données clés Titre original パタパタ飛行船の冒険 Translittération Pata pata hikōsen no bōken Genre Série d'animation, d'aventures, de science-fiction Création Yano Yuichiro Production Koji Takeuchi Pays d'origine Japon Corée du Sud Chaîne d'origine WOWOW Nb. de saisons 1 Nb. d'épisodes 26 Durée ± 26 minutes Diff. originale 5 janvier 2002 – 29 juin 2002 - - (aide) Le Secret du sable bleu ( パタパタ飛行船の冒険, Pata pata hikōsen no bōken? Le Secret du Sable Bleu - Générique V2 - YouTube. ) est une série télévisée d' animation en coproduction japonaise et sud-coréenne en 26 épisodes de 26 minutes, créée par Yano Yuichiro d'après les romans Face au drapeau et L'Étonnante Aventure de la mission Barsac de Jules Verne [ 1] et diffusée entre le 5 janvier 2002 et le 29 juin 2002 sur WOWOW. En France, la série a été diffusée à partir du 3 novembre 2003 sur Télétoon+ [ 1]. Synopsis Cette série raconte l'histoire de Jane Buxton, jeune fille anglaise de 15 ans née d'une riche famille de la fin du XIX e siècle, qui part en Orient aux cotés de son majordome Chambellan à la recherche de son frère George, lequel aurait été exécuté pour trahison.

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Flanquée de Chambellan, le majordome des Buxton, Jane entreprend alors un dangereux voyage pour retrouver la piste de son frère... A son arrivée en Orient, elle fait la connaissance de Christopher Barsac, un homme mystérieux à la recherche d'une ville appelée Neo City et de Sabri, un jeune garçon doté d'un sâle caractère. A Neo City, Jane et ses amis tombent aux mains de Harry Killer, le maître de cette ville perdue au beau milieu du désert. Killer tente de leur faire croire que Neo City est un endroit beau et paisible, mais ils découvrent au contraire une technologie très avancée et la présence d'esclaves dans les sous-sols. Le secret du sable bleu paroles replay. Jane rencontre aussi là-bas le Professeur Kamale, qui n'est autre que George, bien vivant! Puis, Harry Killer dévoile son vrai visage: il est en réalité William, le demi-frère de Jane et de George! Commentaires Basé sur deux nouvelles de Jules Verne, "L'Étonnante aventure de la mission Barsac" (1919 - terminé par son fils Michel) pour les personnages et "Face au drapeau" (1896) pour la trame, "le secret du sable bleu" marque le retour des japonais dans les adaptations d'oeuvres occidentales, genre abandonné quelques années plus tôt (la dernière production était "Roméo no Aoi Sora", série inédite en France).

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Diffusions 1ère diff. Cable/Sat/TNT 03 novembre 2003 ( Télétoon) Editions Sortie en DVD Avril 2004 ( IDP) Sortie en DVD Avril 2006 ( Taïfu Vidéo - édition collector) Synopsis Jane Buxton, fille d'une riche famille de banquiers, est une enfant pleine de vie qui n'a de cesse d'expérimenter des machines volantes de toute sorte. Cartoons - Pata Pata Hikôsen no Bôken - Main title (Secret du sable bleu (le) - Générique de début). Malheureusement, le sort semble s'acharner sur les siens: après la mort de sa mère et de la précédente femme de son père, voilà que George, son frère, décide de partir en Orient à la recherche d'une mystérieuse substance, l'Azurium, qui permettrait de faire voler n'importe quel objet. Au même moment, William, le fils de la première Madame Buxton, disparaît à son tour... Bientôt, d'autres malheurs surviennent: on apprend que George est mort durant son expédition, et Lord Buxton est accusé d'avoir cambriolé sa propre banque. Sur le lieu du vol, on retrouve la montre de George et quelques années plus tard, Jane reçoit une lettre écrite par son frère, contenant une mystérieuse pierre bleue.

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