Rue Du 8 Mai 1945 Vizille, Demande D Autorisation D Exploiter 29 Dias

Informations générales sur COPROP RUE DU 8 MAI 1945 Raison sociale COPROP RUE DU 8 MAI 1945 Sigle Enseigne Adresse Téléphone Fax Forme juridique Syndicat de copropriété Date de création Créée le 25/12/1994 Derniers statuts à jour + de détails Capital Social SIREN 042 077 453 SIRET 042 077 453 00019 Numéro de TVA FR63042077453 Activité (code APE / NAF)

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Description de la commune Vizille est une commune située dans le département Isère (38), région Rhône-Alpes. Son maire actuel est Jean-Claude BIZEC (Liste Modem). Elle comptait 7 647 habitants en 2012, soit 78 de moins qu'en 2011.

Vous avez également la possibilité de vous opposer au traitement des données vous concernant pour des motifs légitimes. Vous pouvez exercer ce droit par email à: droit-acces[at] ou par courrier à: Groupe AGDA 69 cours Jeans Jaurès, 38000 Grenoble FRANCE. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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Tableau des demandes en Haute-Saône. Demandeur Localisation du projet Avis autorité environnementale Enquête publique Rapport- conclusions commissaire enquêteur- mémoire réponse demandeur Rapport inspection installations classées Arrêté préfectoral d'autorisation ou de refus Autres publications S.

Demande D Autorisation D Exploiter 29 Avril

Autorisation d'exploiter du 29/3/2021 au 31/5/2021 Mise à jour le 02/04/2021 - Pretin, Salins > PUB-AE-PREF-Pretin, Salins-les-Bains - format: PDF - 0, 07 Mb Partager Documents listés dans l'article: > PUB-AE-PREF-Pretin, Salins-les-Bains - format: PDF - 0, 07 Mb - 02/04/2021

Depuis la Loi d'Avenir pour l'Agriculture, l'Alimentation et la Forêt n° 2014-1170 du 13 octobre 2014, l'ensemble des demandes d'autorisation d'exploiter dans le département du Gard fait l'objet d'une publicité par la Direction Départementale et de la Mer du Gard. Il est listé ci-après les candidatures actuelles pour la mise en valeur de terres agricoles.