Modèle Convocation Assemblée Générale Association Sportive
- [Nom & Prénom de l'auteur de la convocation] de l'association] [Adresse & Prénom du membre du bureau] du membre du bureau] [Ville], le [date] Objet: Convocation à la réunion du bureau du [date de la réunion] Lettre recommandée AR [Madame/Monsieur] [nom du membre du bureau], Vous êtes invité(e) à participer à la réunion du bureau qui se tiendra le [date de la réunion], à [heure de la réunion], au [lieu de la réunion]. L'ordre du jour est le suivant: [question n°1 devant être débattue lors de la réunion], n°2, le cas échéant, devant être débattue lors de la réunion], [etc. ]. Modèle convocation assemblée générale association sportive badminton. Si vous êtes dans l'impossibilité d'être présent lors de la réunion, nous vous rappelons que vous pouvez vous faire représenter par un membre du conseil d'administration, dûment habilité par pouvoir. Veuillez agréer, [Madame/Monsieur] [nom du membre du bureau], l'expression de nos sentiments respectueux. [Signature]
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Je vous rappelle également que, en application de l'article X des statuts, les résolutions proposées ayant le caractère de décisions ordinaires, sont adoptées à la majorité simple des membres présents ou représentés. Je vous rappelle enfin que seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent participer à l'assemblée générale, en vertu de l'article X des statuts. Le Président,
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Que ce soit pour la modification des statuts de l'association, pour l' approbation des comptes ou pour une autre raison nécessitant l'expertise de votre AG. Pour en savoir davantage, n'hésitez pas à consulter notre fiche sur le déroulement de l'Assemblée générale de l'association.
Conformément aux dispositions de l'article ___ des statuts, vous avez la possibilité de consulter les documents nécessaires à votre information qui sont à votre disposition au siège social de notre association. Par ailleurs, nous vous rappelons que si vous êtes dans l'impossibilité de participer à cette Assemblée Générale, vous pouvez vous faire représenter par un autre membre de l'association muni d'un pouvoir régulier. Nous vous prions d'agréer, Madame, Mademoiselle, Monsieur et Cher(e) adhérent(e), l'assurance de nos salutations les meilleures. Avertissement pour les modèles à caractère juridique: Ce modèle ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas. Il résulte de ce qui précède que la responsabilité de l'auteur ne saurait être recherchée du fait de l'utilisation du modèle de lettre ci-après sans qu'il n'ait été fait appel à une analyse au cas par cas de la situation. Convocation assemblée générale associative - Modèle de lettre gratuit. Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.