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• La participation aux enchères implique l\'acceptation inconditionnelle des présentes conditions de vente. • Elle est faite au comptant et conduite en euro Les acquéreurs paieront, en sus de l\'adjudication le prix principal augmenté des frais légaux, selon les modalités du décret n° 2002-210 - J. O. du 19 février 2002: le montant des frais est de 23% TTC. Automobile club des officiers bureau. • Il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la TVA. • Les enchères téléphoniques ne sont acceptées que pour les lots dont l'estimation est supérieure ou égale à 200€. • Toute demande d'ordre d'achat ou d'enchère téléphonique devra être accompagnée des coordonnées d'une carte bancaire. • Le règlement des factures peut se faire en espèces, par carte de crédit ou par chèque bancaire. Tout bordereau excédant pour une même vente 1000 euros (frais compris), devra être réglé en totalité par chèque barré ou par tout autre moyen inscrivant le montant réglé au débit d\'un compte tenu chez un établissement de crédit, une entreprise d\'investissement ou une institution mentionnée à l\'article 8 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984.
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• En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur habilité, l\'objet sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. • La tolérance d\'un magasinage n\'engage pas la responsabilité de la SVV MARTIN-BAIILY & ASSOCIES, à quelque titre que ce soit, l\'objet étant considéré sous la garantie exclusive de l\'adjudicataire, dès le prononcé de l\'adjudication. Rare Carnet d'achats de l'Automobile Club des Officiers - Documents, certificats et autographes militaires (4414009). • Tous les bijoux, objets, tableaux modernes ou anciens, sont vendus sous garantie de la SVV MARTIN-BAILLY& ASSOCIES, s\'il y a lieu, de l\'Expert qui l\'assiste, suivant les désignations portées au catalogue ou sur liste, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot portées au procès-verbal de la vente. Le poids de chaque bijou est donné en poids brut et les bijoux toujours considérés présentés « pour débris ». • Les dimensions ne sont données qu\'à titre indicatif et la hauteur avant la largeur. Les attributions concernant les tableaux ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente.
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L\'état des cadres n\'est nullement garanti. Le rentoilage est considéré comme une mesure conservatoire et non comme un vice. • L'envoi des achats est possible par voie postale pour les lots de petites dimensions, ceci à la charge de l'adjudicataire. Pour les lots volumineux il appartient à ce dernier de mandater un transporteur. Le mobilier, les cadres, objets d\'art, tapis étant d\'époque ou d\'usage, il convient d\'examiner leur état à l\'exposition. Il ne sera admis aucune réclamation de manques, accidents, réparations qui sont des ennuis ou des réparations dus au temps. Automobile club des officiers des. • Le commissaire-priseur habilité se réserve le droit de modifier l\'ordre de la vacation. Lire plus
spmahcsed KCINNAEJ / nateag 5491 iam 8 ud eur 4 erioL ed laV - ertneC, yguab 00881 ecnarF: enohpéléT 9221628420: liam-E Caractéristiques de l'objet Commentaires du vendeur: PARIS VIII° Arrondissement Voyagée en 1960 / LOGO ENTREPRISE au verso Informations sur le vendeur professionnel REUILLON JEANNICK gaetan / JEANNICK deschamps 4 rue du 8 mai 1945 18800 baugy, Centre - Val de Loire France Numéro d'immatriculation de la société: Je fournis des factures sur lesquelles la TVA est indiquée séparément. BADGE DE CALANDRE AUTOMOBILE CLUB DES OFFICIERS - ARTILLERIE | eBay. Conditions générales de vente PAS d'ENCHERES ARTIFICIELLES VENTES SOUMISES SONT CONFORMES à la REGLEMENTATION D'EBAY Une fois l'objet reçu, contactez le vendeur dans un délai de Frais de retour 14 jours L'acheteur paie les frais de retour Cliquez ici ici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce. L'acheteur doit payer les frais de retour.