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Liste documents véhicule étranger carte grise - Définitive ou WW Faire ma carte grise ou mes plaques en 2min Documents Liste documents véhicule étranger Vous venez de faire l'acquisition d'un véhicule importé? Que ce soit dans ou en dehors de l'Union européenne, avec ou sans WW, Eplaque traite votre demande de carte grise véhicule étranger. Quels sont les justificatifs à fournir? En démarrant la procédure avec nous, ils vous seront clairement demandés. Faites le test en cliquant sur le bouton ci-dessous. Ou continuez de lire cet article pour connaître la liste des documents à fournir pour une carte grise véhicule étranger. Liste des documents pour carte grise véhicule étranger Voici les papiers à rassembler pour chaque type de demande d'immatriculation d'un véhicule importé.
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À cet effet, vous devez vous munir de plusieurs documents tels que la carte grise étrangère, la carte d'identité et la déclaration de conformité. Durant cette entrevue, l' Algemene Periodieke Keuring se chargera d'inspecter votre véhicule. S'il n'y a aucun problème, la RDW vous enverra un rapport dans les jours qui suivent, ce qui vous permet de passer dans un garage pour la fabrication des plaques d'immatriculation néerlandaises. Déclaration de l'impôt BPM Pour obtenir un certificat d'immatriculation Pays-Bas de la part du RDW, il convient de payer la BPM (taxe du véhicule) aux impôts au moment de la déclaration en douane. Pour ce faire, vous devez avoir à votre disposition: Le véhicule Le formulaire de déclaration BPM Une preuve de l'origine du véhicule Le document administratif unique Par la même occasion, il se révèle incontournable de payer la taxe de circulation du véhicule « motorrijtuigenbelasting » ou « wegenbelasting » ainsi que l'assurance. Si vous venez d'acheter votre véhicule aux Pays-Bas et que vous souhaitez l'importer en France, certaines formalités sont nécessaires.
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En seulement quelques clics, vous pouvez lancer la demande et attendre 24 heures pour la livraison de la carte grise provisoire chez vous. L'immatriculation définitive vous sera ensuite livrée dans les 5 jours qui suivent au plus tard.
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Après avoir fourni les documents nécessaires à l'immatriculation d'un véhicule étranger, il ne vous reste plus qu'à attendre l'expédition de votre carte grise à domicile. Si vous souhaitez savoir où en est son élaboration, un suivi en ligne de son avancement est possible. Les documents nécessaires à l'immatriculation d'un véhicule étranger en France L' immatriculation d'une voiture étrangère en France requiert la présentation de certains documents originaux ou photocopiés, qu'il s'agisse d'une voiture neuve ou d'un véhicule étranger d'occasion. Il est possible d'effectuer soi-même la demande d'immatriculation ou de la faire faire par un professionnel, en l'occurrence un concessionnaire, si l'on veut se décharger des démarches administratives et formalités qui y sont relatives. Les documents originaux Pour l' immatriculation d'un véhicule étranger France, il faut présenter l'original du certificat d'immatriculation étranger muni d'une photocopie obligatoire ainsi que les originaux de la demande de carte grise dûment remplie, du certificat de cession, du mandat d'immatriculation, du certificat de conformité, du quitus fiscal et de a déclaration de douane 846A si la voiture a été achetée en dehors de l'Union Européenne.
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Je trouve le fameux BPM014 sur internet et commence à le remplir avec mon voisin. Retrouver le prix d'achat en 2002, remplir avec toutes les caractéristiques du véhicule et se lancer dans des calculs savants: en fonction du taux d'émission de CO2, compléter avec le bon pourcentage d'amortissement (? ), tenir compte du kilométrage, calculer sur des lignes et des lignes pour trouver le montant de la taxe dont je dois m'acquitter. Après plus d'une heure trente de lecture (10 pages d'explications! ) de traduction, de calculs, nous baissons les bras. Mon voisin qui va passer une semaine à Amsterdam me dit qu'il va se renseigner à gauche et à droite pour essayer de remplir le BPM014 de son côté… Moi, pendant cette semaine, je retéléphone au RDW pour leur demander s'ils peuvent me fournir une copie de ma carte grise, carte que j'ai dû leur donner lors de ma 1ère visite. Que nenni! Tant que mon dossier n'est pas bouclé, je n'ai pas le droit de conduire ma voiture!!! J'attends le retour de mon voisin avec impatience quand, entre-temps, je reçois un courrier du Belastingdienst m'informant que, venant d'arriver aux Pays-Bas, je pourrais sous certaines conditions bénéficier d'exemption de la taxe si ma voiture est arrivée en même temps que notre déménagement!!!
Dans tous les cas, bon courage!
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