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L'état des bracelets ainsi que l'étanchéité des montres ne sont pas garantis, ainsi que l'authenticité des boucles déployantes ou des boucles à ardillons. Il est conseillé à l'acheteur de consulter un horloger avant utilisation. Concernant les bijoux et métaux précieux, la législation en vigueur et notamment le décret 2002-65 du 14 janvier 2002 et la loi 2004-1485 du 30 décembre 2005 s'appliquent. Les pierres précieuses et fines peuvent avoir fait l'objet de traitements destinés à les mettre en valeur. Exemple: huilage des émeraudes, traitement thermique des rubis et saphirs, blanchissement des perles, etc… Ces traitements sont traditionnels et admis sur le marché international du bijou. Bordereau de prix espace vert de. Vu la recrudescence des nouveaux traitements, les pierres présentées sans certificats sont vendues sans garantie quant à un éventuel traitement. Il est précisé que l'origine des pierres la qualité (couleur et pureté des diamants) reflètent l'opinion du laboratoire qui émet le certificat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion différente et ne saurait engager la responsabilité de la société de vente et de l'expert.
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Règlement le jour de la vente: la vente est faite au comptant à charge par les adjudicataires de payer en sus des enchères 24, 00% HT soit 28, 8% TTC sans dégressivité. Les lots marqués d'une * seront vendus avec des frais légaux de 11, 90% HT soit 14, 28% TTC. • La désignation, de même que les estimations n'engagent pas la responsabilité de l'étude MORAND, elles ne sont données qu'à titre indicatif. Les acquéreurs potentiels sont invités à demander toutes informations sur l'état des lots. • L'étude MORAND informe qu'elle se réserve le droit de retirer un ou des lots et/ou de modifier des descriptifs avant le début de la vente. • Sauf stipulation contraire de votre part, vos coordonnées personnelles seront utilisées à des fins commerciales de notre part. • L'Etude Morand n'accepte ni les ordres d'achat, ni les enchères par téléphone et invite ses clients à s'inscrire sur () pour enchérir en ligne. Bordereau de prix espace vert france. • Tout inscription sur, devra être systématiquement accompagné d'une copie de la pièce d'identité pour les personnes physiques, un KBis pour les personnes morales.
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• Le fol enchérisseur devra les intérêts du prix de son adjudication, jusqu'au jour de la revente, sans préjudice de tous dommages-intérêts; il ne pourra, dans aucun cas répéter ce qu'il aura payé du fait de l'adjudication. • Paiement: la vente étant conduite en euros, le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s'y appliquant, sera effectué dans la même devise. Bordereau de prix espace vert cerise. Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L'adjudicataire pourra s'acquitter par les moyens suivants: Les Chèques et les cartes bancaires American Express ne sont pas acceptés. -Par carte bancaire, -Par virement bancaire en euros: Code SWIFT: HSBC FR BBC LIVE N°de Compte Bancaire International (IBAN): FR 76 3005 6000 0200 0220 2585 357 BIC (Bank Identification Code): CCFRFRPP Code Banque: 30056 – Code Guichet: 00002 – N°de Compte: 00022025853 – Clé: 57 En espèces, jusqu'à 1 000€ frais et taxes comprises pour les ressortissants français (particuliers et professionnels) et 15 000€ frais et taxes comprises pour les particuliers dont le domicile fiscal n'est pas en France - Justificatif de domicile fiscal étranger.
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Concernant l'horlogerie, notamment les montres et les pendules, et plus généralement tout objet comprenant un mécanisme, aucunes garanties sur les mécanismes et leur fonctionnement ne seront données à l'acheteur. Les restaurations, les modifications, les caractéristiques techniques, les numéros de séries, les dimensions, le poids sont notifiés dans la mesure de nos moyens. Ils ne sont donnés qu'à titre indicatif pour faciliter l'inspection de l'acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. La responsabilité du commissaire-priseur et de l'expert ne saurait être mise en cause en cas d'omissions pouvant subsister malgré les précautions prises. L'absence d'indication n'implique nullement qu'une montre soit exempt de défaut. Bordereau de prix espace vert - Document PDF. Aucune garantie n'est faite sur l'état des montres et des bracelets. Les révisions, réglages et l'étanchéité restent à la charge de l'acquéreur. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les cadrans restaurés ou repeints, constituant une mesure conservatoire et non un vice, ne seront pas signalés.
Cette nouvelle édition très illustrée (plus de 230 figures et 70 tableaux) et très pratique, sera utile à tous les professionnels concernés par un projet d'étanchéité, d'isolation de toiture-terrasse ou de toiture ou terrasse végétalisée. Pour rédiger cet ouvrage de référence, le CSTB a sollicité des spécialistes qui partagent leur expertise et expérience en conformité avec les exigences réglementaires et le référentiel technique en vigueur. Parution: Mars 2020 Edition: 2e Nb de pages: 216 Format: 21 x 29, 7 cm Couverture: Broché Intérieur: Quadri
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La place d'Austerlitz à Ajaccio (parfois appelée place du Casone en souvenir d'une ancienne bâtisse), est le lieu ou selon la légende, Napoléon se rendait étant enfant. À l'abri sous de grands rochers derrière la place, d'où le nom de "Grotte Napoléon", ce jeune garçon fasciné par les grands personnages de l'histoire rêvait alors de conquêtes et de gloire…. La statue de Napoléon en habit de colonel de la garde est l'œuvre du sculpteur Seurre. Elle est la réplique de la statue se trouvant aux invalides. Le monument inauguré en 1938 rappelle sur son plan incliné les victoires et les réalisations de l'empereur. La place d'Austerlitz La place d'Austerlitz à Ajaccio est dominée par le grand monument érigé en 1938: une sculpture de Napoléon Bonaparte avec deux aigles devant lui et une immense stèle penchée évoquant les victoires et les réalisations de l'empereur. La statue est une réplique de celle du Cours d'honneur de Paris aux Invalides. Résultat - TC Infos. La place Austerlitz, connue également sous le nom de Casone à la mémoire d'un vieil immeuble, est l'endroit où, selon la légende, Napoléon Bonaparte se serait rendu durant son enfance.
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