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Saturday, 29 June 2024

Accueil > Imprimés pour ventes vo/ vn > Contrat de location OU de prêt à titre gratuit VO/VU/VSP Délais de livraison 48 à 72 h à réception de votre règlement Astuces Pensez à commander des panneaux de toit: LOUEZ-MOI! Avis clients Clients de longue date sur les contrats de location/prêt: Optimum Auto Renault 78, Auto Expo Bretagne 29, ADR Passion Citroen 42, Sbc auto, MECA DOM Services Martinique, gge PERREAU Ford 36,... Attention! Quantités limitées à... 2. 500 plus que 300 ex Votre contat type de pret de vehicule avec conditions de prêt ou location les plus complètes du marché! - 29% ce mois ci sur les contrats de location/ et où prêt de véhicule Plus de surprises lorsque vous recevez les amendes: pour manque de paiement d'un stationnement, excès de vitesse, rayures, bosses niveau de carburant (aller et retour) = poste de frais très important, marque des pneumatiques (certains vont jusqu'à vous les voler), ou manque de roue de secours,... Le contrat de location de véhicule ou pret de véhicule à titre gratuit est le plus complet du marché.

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Description: Modèle électronique de contrat Download Contrat de location d'un véhicule / Contrat de prêt d'un véhicule. Le formulaire peut être sauvegardé en local et utilisé plusieurs fois (voir conditions de licence). Ce modèle de contrat a été élaboré avec la plus grande minutie. L'UPSA décline toute responsabilité quant à l'exactitude, la précision, l'actualité, la fiabilité et l'exhaustivité des contenus du modèle de contrat et des informations qu'il contient. Les prétentions en responsabilité à l'encontre de l'UPSA pour cause de dommages matériels ou immatériels résultant de l'accès à ou de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations publiées ou provoqués par un abus de la connexion ou par des dérangements techniques sont exclues dans la limite de ce qui est permis par la loi. Il n'est explicitement pas recommandé au praticien du droit de modifier de lui-même les passages juridiques contenus dans le modèle de contrat. De plus, l'utilisation de ce modèle de contrat ne délie pas le praticien du droit d'examiner minutieusement sous sa propre responsabilité l'exhaustivité et l'exactitude des contenus préformulés pour contrôler leur adéquation avec sa situation.

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Permet de choisir les RV en fonction de la disponibilité des véhicules de remplacement. Reliure à Anneaux Format 30x42cm - 52 semaines 18, 50 € Fiche Etat Véhicule Fiche état véhicule Départ/Retour Document répondant aux réglementations contractuelles. Document indispensable à toute location, dépôt de véhicule, prêt, etc... Evite les litiges ultérieurs! Permet d'attester de l'état d'un véhicule de façon indiscutable, lors d'une reprise, lors d'une location ou d'un prêt. Liasse Triplicata Format A4 21x29. 7cm... 0, 76 € Attestation de Prêt de Véhicule Prêt d'un véhicule assuré par le client. Ce document permet de prêter un véhicule de remplacement assuré par le client, pendant la période de réparation et d'immobilisation du véhicule du client. Le kilométrage est facturé au delà de la limite journalière prévue. Liasse Triplicata Format A5... 0, 68 € TRIPLI: Liasse ou Carnet sur-mesure Liasses A4 3 feuillets - Imp. recto, une couleur au choix Idéal pour modifier un de nos standards et l'adapter parfaitement à votre usage ou reproduire votre modèle actuel.

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02 47 29 80 40 Lundi - Vendredi: 9h/12h - 14h/17h Produit ajouté au panier avec succès Il y a 0 produits dans votre panier. Il y a 1 produit dans votre panier. Total produits (HT) Frais de port (HT) À définir Total Agrandir l'image Référence Prix vert Conditions générales de prêt au dos de chaque feuillet. Liasse en 2 exemplaires autocopiants. Fiche technique Hauteur 297 mm Largeur 210 mm Expédition 48h (selon les stocks disponibles) Oui (Produit ne pouvant bénéficier d'aucune réduction commerciale supplémentaire) 5 autres produits de la même catégorie

Mode nuit Inspiré du contrat type proposé par l'ATE (Association Transports et Environnement) Parties et objet du prêt Les parties contractantes, à savoir Le propriétaire: _____________________________________ L'emprunteur: ______________________________________ Concluent le contrat suivant: P prête à E, pour une période d'utilisation fixée à l'avance, son véhicule Marque: ______________________________________________ No. De châssis: __________________________________________ Immatriculation: __________________________________________ Premières mise en circulation: _____________________________ Valeur à neuf: __________________________________________ En vue d'une meilleure exploitation du véhicule et d'une répartition des frais, au prorata des kilomètres parcourus. Fonctionnement Les parties tiennent un carnet de bord, dans lequel sont consignées les indications suivantes: a) trajets: * date * kilométrages lors de la restitution du véhicule * nombre de kilomètres parcourus b) entretien et essence: * date et kilométrage * désignation (du carburant) * quantité * montant des dépenses L'emprunteur s'engage à faire un usage soigneux et approprié du véhicule, ainsi qu'à consigner correctement dans le carnet de bord les indications requises.

Il peut être résilié avec un préavis de _______, par chacune des parties. Le présent contrat entre en vigueur le ___________________________ Date, lieu: ------------------------------------------------------------- Signatures du propriétaire et de l'emprunteur.

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