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Saturday, 20 July 2024

Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3905487 Date de dépôt: 16/03/2012 Lieu de dépôt: Dépôt Electronique Paris Date d'expiration: 16/03/2022 Présentation de la marque HOT RADIO, LA radio de Chambéry Déposée le 16 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM RADIO auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOT RADIO, LA radio de Chambéry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012. Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM RADIO domicilié(e) 7 Avenue d'Uriage - 38610 - GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 524 006. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM RADIO, M. Bruno AMALOU domicilié(e) 7 Avenue d'Uriage - 38610 - GIERES - France. La marque HOT RADIO, LA radio de Chambéry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905487. Hot radio chambéry retrouver titre dans. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT RADIO, LA radio de Chambéry est expirée depuis le 16 mars 2022.

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darcvallan Messages postés 67 Date d'inscription jeudi 10 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2010 - 7 sept. Hot radio chambéry retrouver titre au. 2008 à 21:50 Mati73 - 20 juin 2012 à 16:01 Bonjour, Je cherche un moyen de connaitre le titre et les auteurs des musiques passant dans Hot Radio Grenoble. Merci Darcvallan Si c'est pour connaitre automatiquement les titres qui passent sur le flux internet, c'est impossible car nous n'utilisons pas pour l'instant les tags qui les indiquent. Si c'est pour connaitre un titre qui est passé une fois à un moment donné, envoyez un mail à l'adresse mail de l'antenne indiquée sur notre site. Cordialement.

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Un accident avec une voiture mal garée ou mal stationnée peut prêter à confusion quant aux responsabilités de chacun dans l'accident. Il n'est en effet pas inhabituel que des automobilistes pestent sur des véhicules mal garés. Et leur attribuent la faute de l'incident. « Si la voiture avait été correctement et légalement stationnée, jamais je le l'aurais touché ». Voilà ce qu'il n'est pas rare d'entendre de la part d'automobiliste refusant de voir leur responsabilité engagée dans l'accident. Ou du moins intégralement. Responsabilités en cas d'accident avec une voiture mal garée Alors qu'en est-il? De Bels - achat & vente de voitures accidentées belges, véhicules accidentés, voitures d'occasion, ex-lease, voitures d'assurances .... Les automobilistes ont-ils raison de reporter la faute sur le véhicule mal stationné? Après tout si elle ne s'était pas trouvé illicitement garé à cet endroit, jamais le véhicule n'aurait été accroché. L'argument tient la route évidemment! Mais malheureusement pas d'un point de vue légal. Le circulation est régie par un code de la route, la législation, la jurisprudence … Et au final c'est celui qui effectue une manœuvre fautive, en lien causal avec l'accident qui sera tenu responsable des dégâts occasionnés.

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Le cas échéant, les acheteurs qui décident de se baser uniquement sur les données multimédias (photos, films, …) mises à disposition sur ce site, ne pourront par la suite pas prétendre que l'état réel des véhicules ne correspond pas à ces données (entre autres pour des vices cachés, dégâts ou usure). Les différences de ce type entre l'état réel et l'état vu sur les photos ne pourront en aucun cas être la cause de quelconque compensation, dédommagement ou annulation de la vente. • Les informations sur ce site sont d'ordre général et uniquement destinées aux professionnels. Voiture accidentée belgique. Les particuliers acceptent dès lors d'être soumis aux conditions de vente marchande (c'est-à-dire que les véhicules ne sont pas réparés, ne sont pas en ordre de contrôle technique, ne sont pas livrés et ne sont couverts par aucune forme de garantie). Les particuliers sont uniques responsables des risques qu'ils encourent dans ce cadre. Les véhicules sont vendus sans garantie aucune, que ce soit sur les dégâts visibles et invisibles, ou sur toute forme d'usure.

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