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Le malis de déconsignation est soumis à TVA. 6136 Malis sur emballage TVA Déductibles sur autres biens et services Non restitution des emballages Le non-retour des emballages correspond à une vente ou cession d'emballages. Le fournisseur doit établir une facture qui constate le montant de la vente HT avec le montant de la TVA correspond. La vente est enregistrée dans le compte 7088. Autres produits d'activités annexes ou un sous-compte selon les besoins de l'entreprise. Facture n°59C du 20/10/N, Vente d'emballages TTC-X 70886 Autres produits des activitésannexes – Emballages non identifiables Facture n°59C du 20/10/N, Achat d'emballages 2186ou60261ou 60265ou 60267 Emballages récupérablesAchat, emballages perdusAchats d'emballages récupérables non identifiablesAchats d'emballages à usage mixte 44562ou 44566 TVA Déductibles sur immobilisationTVA Déductibles sur autres biens et services 401ou 404 FournisseursFournisseurs d'immobilisations X

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Exemple: Chez le Fournisseur: Chez le Client: B -Prix de reprise < au prix de consignation Cette différence PR et PC constitue pour: Frs: Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise d'emballage consignés. Client: Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballages perdus. N. B: La location d'emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu'il n'a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA. Donc on doit défalquer le montant de la TVA du global (différence entre PR- PC). Chez le frs: au crédit: Bonis/ emballages consignés (HT) Etat- TVA facturée Chez le Client: au débit: Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA récupérable/charges Exemple (même exemple): Le client restitue les 36 bouteilles qui lui sont reprises à 300 DH TTC Reprise de 36 bouteilles à 300 DH TTC Bonis TTC = 360 – 300 = 60 dh TTC Bonis HT = 60 /1. 2 = 50 dh TVA/Bonis = 60 – 50 = 10 dh* Montant à rembourser au client = 300 dh Chez le Fournisseur: Le non retour des emballages consignés: Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons: conservation volontaire, oubli, destruction….

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Elle est assujettie à la TVA. L'acheteur conserve l'emballage Lorsque l'acheteur décide de conserver l'emballage, la consignation se transforme en achat d'emballage. débit du compte 6026. Achats d'emballages, s'il s'agit d'emballages non identifiables, ou du compte 2186. Emballages récupérables, s'il s'agit d'emballages identifiables, pour le prix HT de l'emballage débit du compte 44566. TVA sur autres biens et services, pour le montant de la TVA facturée sur l'emballage crédit du compte 4096. Fournisseurs, pour le prix TTC de l'emballage

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La comptabilisation des emballages dépend de leur nature. Les emballages non commerciaux comme les citernes et les emballages récupérables identifiables sont immobilisés. Ils sont comptabilisés respectivement dans un compte 2154 et dans un compte 2186. Les autres emballages sont comptabilisés en charges. Le compte 60261 est utilisé pour les emballages perdus. Le compte 60265 est utilisé pour les emballages récupérables mais non identifiables et le compte 60267 est utilisé pour les emballages mixtes. Les bonis et malis de consignation des emballages apparaissent dans le compte 7086 et le compte 6136. Les emballages peuvent se définir de différentes manières. Dans le langage courant, les emballages sont tout ce qui sert à emballer. En marketing, l'emballage est définit comme: Ensemble des éléments matériels qui, sans être inséparables du produit lui-même, sont vendus avec lui en vue de permettre ou de faciliter sa protection, son transport, son stockage, sa présentation en linéaire, son identification et son utilisation par les consommateurs.

On crédite donc le compte 775 – Produits des cessions d'éléments d'actif et le compte de TVA associé par le débit du compte 4196 – Clients – Dettes sur emballages et matériel consignés et celui du compte 411 – Clients si un reliquat apparaît. Lors de l'inventaire, il conviendra alors d'enregistrer la sortie de l'immobilisation du patrimoine de l'entité. Exemple (idem ci-dessus, mais en admettant que les palettes soient identifiables ce qui, théoriquement, n'est pas le cas): 775 Produits des cessions d'éléments d'actif Comptabilisation des emballages non retournés chez l'acheteur Compte tenu de ce qui précède, on comprend bien que l'acheteur n'a aucun intérêt a priori à conserver les emballages. Deux cas de figure sont donc possibles pour l'acheteur: Il choisit de conserver l'emballage (par exemple s'il en a besoin immédiatement). Il n'a plus l'emballage en sa possession (ce qui fait donc qu'il ne peut plus le rendre au vendeur) car l' emballage est perdu ou détruit. L'acheteur choisit de conserver l'emballage L'opération s'analyse dans ce cas comme un achat d'emballage.

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Description du produit « Sac à bandoulière antivol » Il vous permet de porter des charges lourdes plus confortablement et soulage le stress sur vos épaules. Compartiment principal du sac à dos antivol avec fermeture à glissière verrouillable, pratique pour enfermer les objets de valeur. Le dos de ce sac à dos comporte une pochette antivol cachée pour protéger vos affaires des voleurs. Un motif réfléchissant est imprimé sur la surface du sac, ce qui rend le rappel nocturne plus sûr. Zone de stockage multiple: sac principal de grande capacité, pochette à fermeture éclair, pochette intérieure plaquée, pochette arrière à fermeture éclair, pochette à carte sur la bandoulière, poches latérales permettant de stocker plus facilement et en toute sécurité les petits objets. Multi-fonctionnel: élégant, unisexe et efficace. Sac de coursier / sac à bandoulière / sac à dos croisé / sac de jour décontracté / sac à bandoulière / sac de poitrine / sac de voyage / peut être utilisé comme sac de travail ou d'affaires, adapté au bureau, à l'école, à l'extérieur, aux affaires, etc.

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Une simple rotation sous le bras permet de faire passer la sacoche à l'avant du buste. Elle se retrouve alors en position droite et idéale pour un accès facile aux différents compartiments. Choix du portage: Déplacez-vous de deux manières différentes: utiliser la bretelle pour le porter sur le dos ou bien la poignées ergonomique pour le porter à la main. Régler une Serrure à Combinaison TSA: La combinaison initiale est 0-0-0. Enfoncez le grand bouton sur le côté pour libérer les fermetures de la serrure. Enfoncez le petit bouton sur le côté avec la pointe d'un stylos. Configurez le code que vous avez choisi. Retenez-le par cœur. Enfoncez de nouveau le grand bouton, avec lequel vous avez libéré les tirettes, jusqu'à ce que vous entendez un clic. À ce moment-là, le petit bouton fera son apparition. Testez votre nouveau code en le saisissant sur le cadenas. Si celui-ci s'ouvre, alors la configuration est réussie. Seuls les clients connectés ayant acheté ce produit ont la possibilité de laisser un avis.