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Marque renouvelée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 3792157 Date de dépôt: 20/12/2010 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 20/12/2030 Présentation de la marque AU TEMPS DES BASTIDES Déposée le 20 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMIBAT auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « AU TEMPS DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011. Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERMIBAT domicilié(e) 26 La pile du Budeou, Plateau d'activité, 13760 SAINT-CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 860 691. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain, 69574 DARDILLY Cedex - France. La marque AU TEMPS DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792157.
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Pour les délais j'avais pas lu, mais juste entendu "6 à 8 mois de construction", mais c'est écrit " 1 an". Donc faut être solide pour les intérêts intercalaires... surtout quand le chantier reste à l'abandon plusieurs semaines. Enfin, ne vous fier pas au projet de l'architecte qui sont déposés pour le permis de construire: vous n'acheter que la maison. Aucun terrassement autour de la maison ou voirie n'est compris. Voilà pour mon expérience, même si maintenant je suis contente du résultat, il a fallu se battre et ne rien lâcher, mais c'est sans doute pareil ailleurs..... Je regrette peut-être juste de ne pas avoir pris mes propres artisans, pour mieux gérer le planning. Y'a pas à dire, il n'y a qu'avec la carotte du paiement que tout va plus vite. Bon courage! Ancienneté: + de 5 ans Le 09/06/2016 à 13h07 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6) Alors, déjà, vous en êtes au début du projet donc renseignez vous bien sur vos droits dans le CCMI. Se que raconte Katleen juste avant me fait penser qu'elle ne devait pas tout connaitre, car tout cela est bien encadrer, et aucune surprise ne peut vous arriver.
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