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Ville: 14610 Anisy (à 12, 57 km de Ifs) | Ref: rentola_2079944 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par AGENCE CAENNAISE: une maison possédant 4 pièces de vies pour un prix mensuel de 690euros. La maison dispose d'une salle d'eau, une cuisine équipée et un salon. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. Elle est dotée de double vitrage permettant de bien l'isoler (GES: B). | Ref: paruvendu_1262205743 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par LES NEGOCIATEURS: une maison possédant 4 pièces pour un prix mensuel de 713euros. Cette maison se compose de 4 pièces dont 3 grandes chambres, une salle de douche et des sanitaires. Maison à louer ifs de. Le logement atteint un rendement énergétique plus que satisfaisant et un DPE de E. Ville: 14610 Villons-les-Buissons (à 11, 86 km de Ifs) | Ref: paruvendu_1262206778 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 5 pièces de vies pour un prix mensuel de 920euros. La maison contient 3 chambres, une cuisine ouverte et des cabinets de toilettes.
1 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 3 pièces pour un prix mensuel de 728euros. Ville: 14123 Cormelles-le-Royal (à 2, 4 km de Ifs) | Loué via: Rentola, 24/05/2022 | Ref: rentola_1952245 Détails Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 5 pièces de vies à louer pour seulement 900euros. Cette maison contient 5 pièces dont 4 grandes chambres, une une douche et des cabinets de toilettes. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. Ville: 14000 Caen (à 4, 81 km de Ifs) | Ref: rentola_2058146 met sur le marché cette jolie maison d'une superficie de 80. 0m² à louer pour seulement 910 à Saint-Philbert-des-Champs. La maison contient 2 chambres, une cuisine aménagée, et des toilettes. D'autres atouts font aussi le charme de cette propriété: un terrain de 80. Maison à louer ifs la. 0m² et une terrasse. Ville: 14130 Saint-Philbert-des-Champs (à 46, 66 km de Ifs) Loué via: Iad, 23/05/2022 | Ref: iad_1107422 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 4 pièces de vies pour un prix mensuel de 900euros.
Le mariage ne peut être célébré avant le dixième jour suivant celui de l'affichage 2 - pour la constitution du dossier: Outre le certificat de publication des bans et de non -opposition (ou de dispense du procureur de la République), le dossier contient un certain nombre de documents indispensables à l'officier de l'état civil pour qu'il puisse s'assurer que chacun des futurs époux remplit les conditions légales pour se marier.
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062 0 Divers: Table des mariages relevs par Yves LEMAIRE Audomarois [62] (1606-1877) 6. 118 0 Divers: Terrier de Miraulmont 1583-1584 Terrier de Miraulmont 1583-1584 [62] (1583-1583) 8. 449 0 Totaux: 360. 953 98. 448 La consultation des tables et des actes présentés sur ce site est libre et gratuite. Acte de marriage nord pas de calais archives. Ces données sont mises à disposition pour faciliter les recherches des généalogistes amateurs. Ces relevés sont gracieusement mis à disposition de tous par les généalogistes qui ont relevé les actes. Ces relevés restent la propriété de leurs auteurs.
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213-2, I, 4°d et 5°]: 75 ans à compter de la date de l'acte (ou 25 ans à compter du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref) pour les minutes et répertoires des notaires; 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur. Les documents ayant plus de 75 ans sont librement communicables (sauf s'ils se rapportent à un mineur); toutefois, leur état matériel peut restreindre voire interdire leur communication ou leur caractère exceptionnel interdire leur communication sous forme originale. Archives notariales - Fonds et collections - Chercher - Archives - Pas-de-Calais le Département. Les documents ayant moins de 75 ans sont non communicables (sauf s'ils se rapportent à des personnes décédées depuis au moins 25 ans) sauf ordonnance du président du tribunal de grande instance prise sur avis du notaire détenteur des actes (voir la loi du 25 ventôse an XI). Avant ce délai, elles sont intégralement communicables à l'intéressé ou à son mandataire (notaire chargé d'une succession par exemple). Les "m élanges " et les dossiers de clients sont des archives privées, conservées de manière marginale aux archives départementales.