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Ecrit le: 07/03/2013 16:50 +6 VOTER Message édité par Icovellauna le 18/05/2013 20:50 Bonjour, Le 07/03/2013, j'ai posté un nouveau fichier nommé SARL: constitution. Vous pouvez le télécharger avec le lien ci dessous. Cordialement. DCG UE 3 - Droit social | formation en ligne | Studi. Mlenoach ==> DCG 2: Droit des sociétés Téléchargez le fichier! Chap n 1 la (Nombre de téléchargements: 996) Staric Cadre du secteur privé Re: DCG fiches de cours à télécharger Ecrit le: 10/03/2013 00:16 0 VOTER Message édité par Icovellauna le 18/05/2013 20:52 Bonjour, Le 10/03/2013, j'ai posté un nouveau fichier nommé Cours de comptabilité analytique & Contrôle de gestion. Staric ==> DCG 11: Contrôle de gestion Téléchargez le fichier! Cours de comptabilite analytique et controle de (Nombre de téléchargements: 2669) Re: DCG fiches de cours à télécharger Ecrit le: 14/03/2013 09:53 +1 VOTER Message édité par Icovellauna le 18/05/2013 23:39 Bonjour, Le 06/05/2013, j'ai posté un nouveau fichier nommé Branche 1: maladie. Dutron ==> DCG 3: Droit social Téléchargez le fichier!

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Celui qui agit doit avoir: Un intérêt à agir / la qualité à agir et la capacité juridique.

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2 Le contentieux social Les contentieux de la relation de travail: le contentieux prud'hommal le contentieux de la Sécurité Sociale le contentieux civil du travail le contentieux pénal du travail et de la protection sociale Indications complémentaires Les contrats atypiques font référence au contrat à durée déterminée, au contrat d'apprentissage, aux contrats aidés, au contrat à temps partiel, au contrat de travail temporaire, au portage social. On mettra en exergue dans la formation du contrat certaines clauses sensibles: période d'essai, clause de non-concurrence, clause de mobilité et de résidence, clause d'exclusivité, clauses portant sur la rémunération, clause de garantie d'emploi, clause de quota. II s'agit d'étudier les différentes durées du travail, les heures supplémentaires, les heures de récupération, l'astreinte, l'aménagement du temps de travail (en distinguant en tant que de besoin les cadres et les non cadres). DCG Droit social : programme et conseils. Pour plus de renseignements, contactez-nous

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Faute grave Faute d'une gravité exceptionnelle ne permettant pas le maintien du salaire dans l'entreprise, elle justifie la rupture immédiate du contrat de travail. Elle prive de toutes les indemnités sauf l'indemnité compensatrice de CP. Faute lourde Faute d'une particulière gravité, commise intentionnellement afin de nuire à l'employeur ou à l'entreprise. Droit social dcg cours pdf. Elle prive le salarié de toutes les indemnités de rupture mais elle ne prive pas le salarié de ses droits à la participation aux résultats de l'entreprise ni du bénéfice d'un accord d'intéressement. Le licenciement pour motif économique Il doit être motivé par une double cause (cause réelle et sérieuse & cause économique). Constitue un licenciement économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suspension ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié, d'un élément essentiel du contrat de travail, consécutives notamment à des difficultés économiques ou à des mutations technologiques.

>> Ce sont différents chapitres pris au hasard La rémunération du travail Le salaire est la rémunération due par l'employeur en raison de l'emploi du salarié. La liberté de fixation du salaire trouve ses limites dans l'interdiction des discriminations sexistes ou syndicales, dans l'obligation de respecter un salaire minimum et dans l'interdiction de certaines clauses d'indexation. La rémunération du salarié comprend le salaire de base, le plus souvent calculé au temps, et des accessoires dont le régime juridique est variable. Lors du paiement du salaire (qui ne peut pas se faire en espèces au-delà de 1500€ mensuels) l'employeur est tenu de délivrer un bulletin de paie au contenu réglementé. Droit social dcg cours de batterie. L'usage est une pratique régulière suivie dans une entreprise, qui consiste à octroyer un avantage déterminé aux salariés. Une pratique n'acquiert la valeur d'un usage que si elle répond aux 3 critères suivants: Constance: La notion de constance implique que l'avantage est accordé régulièrement. Généralité: Il faut que l'avantage soit accordé à tous les salariés de l'entreprise ou à tous les membres d'une catégorie déterminée du personnel.

C'était une époque où la paix régnait sur La Mecque après que son peuple ait célébré la victoire sur l'armée d'Abraha. Amina fille de Wahab, sentit son cœur déborder de joie. Et elle commença à lever les yeux vers le ciel. Elle se souvint de la vision qu'elle avait vue quelques jours plus tôt. Amina se tenait seule dans le désert quand soudain, une lumière émana d'elle, remplissant le ciel et illuminant tout de l'est à l'ouest. Elle a pleuré en regardant son bébé, qu'elle avait porté sans aucune souffrance pendant sa grossesse. […] L'histoire de son prénom( saws) Amina a envoyé la bonne nouvelle de la naissance de Muhammad, que la paix soit sur lui, à son grand-père. La nouvelle parvint à 'abd al-Muttallib alors qu'il était à la Ka'bah avec un groupe de chefs des Qurayshites. Il se réjouit, car Muhammad était le fils de son fils, Abdullah, son enfant le plus aimé. Islam pour les tout petit kids. un Quraych: « Comment allez-vous l'appeler «Adb al-Muttalib? » » Ici, 'Abd al-Muttalib s'est souvenu de la voix qui lui parlait dans son sommeil, et il a réfléchi un moment, puis il a répété ce qu'il avait entendu, Muhammad … Muhammad Adb al-Muttalib: » je l'appellerai Muhammad!

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