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Déchèterie St Etienne De St Geoirs
Monday, 10 June 2024

Bonjour, Un de mes proches achète une maison avec un puit dessus, le puit alimente la maison qu'elle achète ainsi que la maison d'à côté, (étant donné que le propriétaire dont elle achète la maison est propriétaire des 2 maisons), sur le compromis de vente la Personne qui achète cette maison rien n'a été stipulé, ils n'ont pas parlé du puits, et les propriétaires encore actuels disent etre débranché de ce puit, Y a-t-il un moyen de le vérifier? Est-ce que le notaire aurait dû écrire quelque chose sur le compromis concernant le puit? Taxes puits privés - 16 messages. Est-ce que l'acquéreur doit se protéger de cela? Je vous remercie beaucoup de votre réponse cordialement

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Donc cas C de l'article 4... c'est comme ça... Ils auraient simplement du rajouter dans l'arrêté: tout déversement d'effluents même traités dans un puits est interdit et doit être supprimer pour préserver les nappes phréatiques et assurer la sécurité sanitaire. Un truc dans le genre... Mais ce n'est qu'un avis de spankeur qui passe quelque fois sa vie sous terre en tant que spéléo... Le général court cinq dangers: Téméraire, il risque d'être tué. Lâche, il risque d'être capturé. Coléreux, il risque de se laisser emporter. Chatouilleux sur l'honneur, il risque d'être humilié. Acquisition maison avec travaux non déclarés, quels risques ?. Compatissant, il risque d'être tourmenté. » merci des réponses, vu que c'est interdit dans l'arrêté prescriptions techniques mais classement cas c/ la maison est la dernière en bas de la colline, les risques sont faibles mais bon... Tout à fait... Tu peux le mentionner (au moins tu te couvres) mais comme on doit se baser sur des risques qu'est-ce qui prime? Le risque ou une mention technique... La question est intéressante et mériterait que l'on se rapprocher d'un juriste pour avoir des précisions sur ce cas.

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Sujet: rejet dans puits non déclaré, non conso humaine (Lu 1521 fois) Bonjour, Une idée de classement art 4 cas a ou c? mise en demeure? Une FTE sous dimensionnée, des drains non visibles avec trop plein dans un puits désaffecté, pas de zone à enjeu IP archivée Trop loin à l'est, c'est l'ouest. 4 a): Implantation à moins de 35 mètres en amont hydraulique d'un puits privé déclaré et utilisé désaffecté = non utilisé.... et non déclaré... On ne respecte pas les 2 conditions donc on est pas dans le 4 a)... il y a uen installation (fosse accessible) donc on est bien dans le 4 c) Néanmoins il est bon d'ouvrir le parapluie en notant que malgré le fait que le puits ne soit pas déclaré ni utilisé... son utilisation créerai un risque sanitaire dû à l'installation. DANS UN PUITS! Peu importe les ATP, c'est de l'empoisonnement POTENTIEL des voisins. Vivez en ville hors zone ANC! Préférez une régie! Soyez pragmatiques et humains! Oui exspanc mais là c'est au Maire d'agir, pas au spanc vu qu'on est dans du potentiel.... ^^ Je suis d'accord avec rk il y a peut être pollution chez les voisins... Rejet dans puits non déclaré, non conso humaine. mais est-ce q'ils ont un puits... et si oui l'utilisent-ils... et sont-ils en amont hydraulique de ce puits dépotoir (pardon mais j'en pense pas moins que tout le monde... ) Donc trop de question pour prouver un danger pour la santé des personnes.

Vous devez aussi disposer de l'attestation de conformité et du certificat d'étalonnage de votre compteur. En effet, lors d'un éventuel contrôle, vous devez être en mesure de montrer ces documents au fonctionnaire chargé de la surveillance. Un puits bien équipé Pour les puits de classe 2 (plus de 3 000 m³/an), il faut en plus l'équiper d'un robinet permettant de prélever des échantillons représentatifs de l'eau brute et d'un dispositif de mesure du niveau d'eau (tuyau guide). Un repère altimétrique doit aussi être identifié sur la prise d'eau afin de réaliser de manière identique les mesures du niveau d'eau. Déclarer le volume d'eau prélevé L'exploitant du puits est tenu de déclarer annuellement à l'Administration et au plus tard pour le 31 mars le volume d'eau prélevé au cours de l'année précédente. Puit non déclaré business. En 2020, les exploitants de puits ayant des volumes prélevés inférieurs à 2. 500 m³/an n'ont plus reçu directement de l'Administration le formulaire de déclaration. Il en sera de même pour cette année.

SÉCURITÉ: L'un des points forts du déambulateur chariot de course est sa sécurité, car il dispose d'un frein de sécurité ou de stationnement et de 4 roues à bonne rotation, les roues avant étant doubles. Grâce à eux, il est possible d'éviter les accidents éventuels causés par une perte de stabilité. PLIANT: Le chariot de supermarché Coliseo est pliable, ce qui vous permet de le ranger dans n'importe quel placard et endroit sans occuper de grands espaces à l'intérieur de la maison. CONFORTABLE: Ce chariot de supermarché dispose d'un siège rembourré, confortable et résistant pour se reposer pendant la promenade ou pendant l'attente dans les longues files d'attente au marché. Il dispose également d'un dossier qui permet à l'utilisateur de détendre son dos. MONOPHONE: Le chariot de supermarché Coliseo est monoplace, ce qui permet à l'utilisateur de l'utiliser d'une seule main lorsqu'il promène, par exemple, son petit-enfant ou son chien. AVEC SAC: Le chariot déambulateur Coliseo est équipé d'un sac à provisions amovible et détachable, étanche, lavable et pouvant contenir jusqu'à 5 kg.

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Le Lett475 est un chariot de courses polyvalent, idéal également pour les personnes qui font leurs courses en famille. Ce chariot est constitué d'une structure en aluminium. Cela rend le chariot très léger et facile à utiliser. Le Lett475 a 4 roues, mais vous pouvez également le convertir pour qu'il n'ait que 2 roues. La poignée peut être placée dans 4 positions différentes. Enfin, le chariot dispose d'un grand sac avec un compartiment séparé pour les produits du congélateur. Caractéristiques: Capacité du sac: 32 kg Poids net: 5 kg. Volume du sac: 64 L Volume du sac réfrigérant: 10, 5 L Conception compacte et facile à plier. Sac détachable (avec bandes velcro) Matériau résistant à l'eau Hauteur de la poignée: 102 cm Existe en gris et en rouge Livraison sous 10 jours ouvrés

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Le Lett 439 est un caddy de course pratique et moderne. Ce caddy de course est très pratique pour faire les courses. Il est équipé de 4 roues, ce qui vous permet de marcher facilement. Idéal pour les personnes qui font des achats pour toute la famille. Grâce au grand sac à provisions, vous pouvez ranger tous vos achats en toute simplicité! Caractéristiques: Capacité du sac: 25 kg Dimensions: 120 x 42 x 62 cm Poids: 4, 65 kg. Volume du sac: 36 L Volume du sac réfrigérant: 7, 5 L Conception compacte et facile à plier. Sac détachable (avec bandes velcro) Matériau résistant à l'eau Hauteur de la poignée: 102 cm Disponible en Noir ou Rouge Livraison sous 10 jours ouvrés

D'un poids de 6 kg, le déambulateur est à la fois léger pour ne pas vous fatiguer lorsque vous l'utilisez, mais suffisamment lourd pour rester stable.

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