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On assista également à une prolifération des fraudes liées à l'absence de contrôle sur les titres des métaux. C'est donc à la hâte que fut promulguée la loi du 19 brumaire an VI (équivalent au 9 novembre 1797 dans le calendrier grégorien). La loi du 19 brumaire mit un terme aux poinçons de jurande et poinçons de la marque. Cependant, elle établit les bases juridiques de la Garantie, sur lesquelles s'appuient encore aujourd'hui les douanes françaises. De nos jours, lorsqu'un bijou fait à base d'un métal précieux est créé, il est d'abord insculpé du poinçon de maître, puis envoyé aux douanes qui l'insculpent à leur tour d'un poinçon de garantie, permettant ainsi de certifier le titre de l'alliage. Le poinçon de maître Le poinçon de maître, aussi appelé poinçon de fabriquant, est la signature de l'artisan qui a réalisé un bijou ou une pièce d'orfèvrerie. Il fournit ainsi des éléments de renseignement sur la provenance d'un bijou. Le poinçon de maître doit avoir une forme losangique et horizontale, mais des variantes verticales existent également.
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Ils sont l'œuvre du prévôt de Paris Étienne Boileau qui, sur ordre de Louis IX, s'était attelé à codifier les statuts de cette corporation. Leur siège portait alors les noms de maison commune, communauté ou encore jurande. Afin de garantir le titre d'un métal, Philippe III le Hardi ordonna en 1275 qu'un poinçon de jurande, propre à chaque communauté d'orfèvre, soit apposé sur les ouvrages en argent. Son successeur Philippe IV le Bel étenda l'usage de la marque aux ouvrages en or à partir de 1313. Parallèlement à cette réglementation corporative, appliquée via le poinçon de jurande, Colbert instaura un système d'imposition. Ainsi, des poinçons de charge et de décharge, aussi appelés les poinçons de la marque ont permis la collecte d'impôts en application du « droit de marque et de contrôle ». Les jurandes et associations d'orfèvres furent abolies dans le sillon de la Révolution; et en avril 1791, les impôts indirects, supprimés. En conséquence, l'État enregistra de lourdes pertes fiscales.
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Officiellement, cette garantie est créée à l'époque de Louis IX et modifiée par les rois successifs; l'objectif est d'éviter les abus liés à l'utilisation des métaux précieux. Une charte parisienne impose de garantir le titre de tous les ouvrages. C'est en 1460 qu'apparaissent les deux poinçons que l'on peut reconnaitre aujourd'hui: le poinçon de l'orfèvre et le poinçon de métal. À l'époque, il était limité à l'argent; il fut ensuite étendu à l'or. Colbert refond cette réglementation et promulgue, en 1674, une réforme qui impose une taxe sur les métaux précieux. L'apposition de 4 poinçons différents devient obligatoire sur chaque ouvrage. Le 9 novembre 1797, l'obligation du poinçon s'étend au platine. Les bouleversements de la Révolution française (abolition des privilèges, suppression des impôts indirects, fraudes nombreuses…) engendrent de nouvelles lois qui aboutissent, le 10 mai 1838, au système actuel. LE POINÇON SUR LES BIJOUX EN ARGENT EN FRANCE AUJOURDH'HUI Le poinçon est à la fois l'outil et l'empreinte laissée par celui-ci sur le métal.
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La loi impose que tout bijou en or ou en platine soit poinçonné.
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7 avril 2021 Dans cet article, nous vous expliquerons ce qu'est un poinçon, quelle est l'histoire et la situation actuelle des poinçons en France et quelle sont les garanties que vous donnent G-Silver, fournisseur de bijoux argent 925, produits en France et en Italie. LES POINÇONS D'HIER À AUJOURD'HUI Un poinçon est une marque officielle appliquée par le fabricant ou l'importateur d'un objet en métal précieux pour en indiquer la provenance, ou par l'État pour en garantir le titre. Afin de rendre possible le travail des métaux précieux, on créé des alliages avec d'autres métaux. Le titre au millième permet de noter la pureté du platine, de l'or et de l'argent contenu dans un ouvrage, indiquant au millième près le titre (ou aloi) d'un métal (c'est-à-dire le rapport de la masse du métal à la masse totale de l'alliage qu'il compose). Chaque type de métal possède son poinçon. Les poinçons ont évolué au cours des siècles et diffèrent également selon les pays. Nous traiterons de ces divers points: L'histoire du poinçon en France Le poinçon en France aujourd'hui Les garanties chez G-Silver, votre grossiste bijoux argent 925 L'HISTOIRE DU POINÇON EN FRANCE Depuis le Moyen Âge, il existe en France plus de 5000 poinçons différents.
Un descriptif des poinçons serait le bienvenu. de desganado » Sam 14 Nov 2009 19:15 Il n'y a qu'un seul poinçon, la tête de minerve n'y est pas, d'où mon message. En effet, le poinçon n'est pas aussi insculpé que le "925 MADE IN FRANCE". Cela dit "925 MADE IN FRANCE" est de même profondeur. (L'effet est surement dû au zoom et/ou à la netteté de l'image. ) Ce qui est sûr, c'est que la surface de la bague est beaucoup plus nette que d'autres objets (chaine ou gourmette) en argent 925 que je possède: est-ce dû à la qualité relative à ST Dupont ou bien à un métal autre que de l'argent? Elle a déjà marqué quelques coups. (J'ai également une bague en acier qui a sans doute plus de 3 ans qui n'a absolument aucun 'choc'). Reste à comparer la qualité de gravure de ' S. T Dupont ' avec un autre bijou ou carrément une contre-expertise. Ce qui me semble bizarre c'est que la bague vient d'une boutique agréée ST Dupont Cartier Mont Blanc. Une entreprise sérieuse se mettrait-elle à vendre du faux (au prix du vrai)?
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