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TOUS LES CHEVAUX A VENDRE SONT ISSUS DE NOTRE ELEVAGE. LES REPRODUCTEURS SONT AGRÉÉS PAR MINORQUE. Tous nos poulains sont: manipulés, licolés, pansés parés régulièrement embarqués en camion vaccinés Vermifugés régulièrement possèdent leurs passeports (livrets d'identification) Minorquin possèdent leur carte de propriétaire SIRE et sont déclarés en France Lors d'une vente, un contrat de vente est réalisé avec possibilité de visite vétérinaire de vente (choix de l'acheteur). Nous proposons également des pensions élevage permettant de garder en pension le poulain acheté quelques mois pour faciliter la transition avec le nouveau propriétaire et maintenir des conditions de développement social chez le poulain. Cette pension élevage, réservée seulement au produits de notre élevage, comprend: Pension pré en troupeau parage vermifugation un travail accompagné du poulain une fois/3 semaines à l'attention du propriétaire possibilité de débourrage du poulain à partir de 3 ans prix: 165€ TTC/ mois Ne comprend pas: Les rappels de vaccination et les soins vétérinaires Lors d'une pension élevage, un contrat de pension est signé.
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A LA UNE - Annonces poneys à vendre BASIC Nouveau Pouliche pfs 14 mois 6 500 € Magnifique pouliche typée sport née en 2021. Croisement poney/cheval. Toise actuellement 1m35, sera poney D. Top origine par Bo'Désir... Poney à vendre Pouliche PFS Poney Français de Selle Par: Bodesir de belair pfs Bai Foal 135 cm Gard Particulier Pouliche shetland pleins papiers, isabelle silver < 5 000 € RARE à la vente: Ponette Shetland Pleins Papiers née en 2021. Taille Standard. Superbes origines. Idéale pour loisirs, élevage,... Poney à vendre Pouliche Shetland Isabelle Foal Calvados Particulier Ponette shetland miniature robe mushroom < 5 000 € RARE à la vente, ponette Miniature robe Mushroom (alezan + homozygote pour le gène Mushroom) Taille adulte: - de 86cm. Idéale loisirs,... Poney à vendre Pouliche Shetland Alezan 2 ans Calvados Particulier BASIC Nouveau Pouliches connemara pleins papiers 2 200 € 3 Pouliches Connemara pleins papiers de l année et 1 pouliche de 1 an. Elles toiseront 1, 48 m comme les parents visible sur place.
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La mise à disposition d'un véhicule pour les besoins privés du travailleur constitue un avantage de toute nature imposable dans le chef de ce dernier. En outre, l'employeur qui met à disposition du travailleur un véhicule est pour sa part redevable d'une cotisation CO2. Vu l'indexation des montants de référence et les nouveautés fiscales, voici un état des lieux des règles applicables en 2022. Lettre mise à disposition d un véhicule de service et. Pour l'employeur: une cotisation CO2 L'employeur qui met à disposition d'un travailleur une voiture pour un usage privé, est en principe redevable d'une cotisation patronale spéciale de sécurité sociale, communément appelée cotisation CO2. Il s'agit d'une cotisation forfaitaire mensuelle qui se calcule sur la base du taux d'émission de CO 2 du véhicule, du carburant utilisé et d'un coefficient d'indexation. Cette cotisation CO2 se calcule mensuellement comme suit depuis le 1 er janvier 2022: Carburant Formule Coefficient d'indexation Diesel ((taux CO2 x 9) – 600) / 12 x 1, 3525 Essence ((taux CO2 x 9) – 768) / 12 LPG, gaz naturel ou méthane ((taux CO2 x 9) – 990) / 12 Electrique 20, 83 € Le montant mensuel de la cotisation CO2 ne peut être inférieur à 28, 17 € (montant 2022).
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Contrat de prêt entre particuliers ENTRE LES SOUSSIGNES: Madame/Monsieur ……… ( nom), demeurant ……… ( adresse), né(e) le ……… ( date de naissance), à ……… ( lieu de naissance), ci-après dénommé(e) PARTIE A, D'UNE PART, ET Madame/Monsieur ……… ( nom), demeurant ……… ( adresse), né(e) le ……… (date de naissance), à ……… ( lieu de naissance), ci-après dénommé(e) PARTIE B, D'AUTRE PART, Ci-après dénommées collectivement les Parties, IL A E...
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Cela m'évite l'achat d'une carte, d'un timbre, de le ⭐⭐⭐⭐⭐ le 10/05/22 par Andree P. : Des cartes originales pour toutes occasions
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Pour rappel, cette formule est la suivante: valeur catalogue x coefficient de dégressivité x 6/7 x pourcentage CO2. Ce pourcentage CO2 correspond à 5, 5% majoré ou réduit de 0, 1% par gramme de CO 2 supérieur ou inférieur au taux d'émission de CO 2 de référence; il ne peut pas excéder 18% et ne peut pas être inférieur à 4%. Pour 2022, les taux d'émission de CO 2 de référence sont fixés à 75 (diesel) et 91 (essence, LPG, gaz naturel) grammes par kilomètre. L'évaluation forfaitaire annuelle du véhicule ne peut pas être inférieure à 1. 400 € en 2022 et est diminuée de l'intervention éventuelle du travailleur dans son avantage. Service de location voiture-BYmyCAR. Le précompte professionnel Pour le calcul du précompte professionnel mensuel, le forfait annuel calculé selon la formule ci-dessus est proratisé sur la base du nombre de jours calendrier du mois concerné. Le montant de l'avantage varie ainsi chaque mois. Si le travailleur utilise la voiture de société pour effectuer les déplacements de son domicile à son lieu fixe de travail, le montant imposable est diminué de 35, 80 € par mois (montant 2022) pour le calcul du précompte professionnel.